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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours :

Sylvie Nadeau

PLAN DE COURS

Hiver 2019
SST801 : Gestion de la santé et de la sécurité en entreprise (3 crédits)

Préalables
Aucun préalable requis

Descriptif du cours
Apprendre à gérer efficacement dans l'entreprise les différentes activités de la fonction SST (santé et sécurité au travail) et à intervenir comme agent de changement. Intégration de la fonction SST dans l'entreprise : les différents niveaux de gestion (stratégique, fonctionnel et opérationnel), les relations avec les autres fonctions.

Organisation de la fonction SST. Gestion générale d'un service de SST. Relations avec les principaux organismes en SST. La SST et les mécanismes de participation : le comité de santé et sécurité, le représentant de la prévention, le médecin responsable, le syndicat. La SST et les nouvelles formes d'organisation du travail. Modes d'intervention. Élaboration, implantation et gestion d'un programme de prévention. Gestion du changement. Relations interpersonnelles. Gestion des dossiers d'indemnisation, de réadaptation et de retour au travail (aspect administratif et humain). Gestion des retours. Compilation des statistiques.

Objectifs du cours

Ce cours a pour objectif d’apprendre aux étudiants(es) les notions importantes pour gérer les activités de santé et de sécurité dans les entreprises et de mettre en place les mécanismes nécessaires aux changements de culture d’entreprise.

À la fin du cours, l’étudiant(e) sera plus particulièrement en mesure :

de comprendre, pour l’appliquer, la législation québécoise en santé et en sécurité du travail ;
de développer et d’utiliser des outils pour l’identification des dangers et la quantification des risques en entreprise ;
d’élaborer et de comprendre les éléments d’un cadre de gestion en santé et en sécurité du travail ;
de bâtir un programme de prévention en fonction des risques et du cadre de gestion ;
d’identifier les causes fondamentales des incidents en entreprise et de bâtir un plan d’action pour prévenir de nouveaux incidents ;
d’élaborer et d’appliquer un système d’évaluation des activités en santé et en sécurité en entreprise.

Stratégies pédagogiques

Ce cours est élaboré en fonction du niveau d’apprentissage des étudiants(es) de maîtrise en Génie des risques de santé et de sécurité du travail afin qu’ils soient capables à la fin du cours de contribuer de manière significative à la gestion des besoins d’une entreprise en matière de santé et de sécurité du travail. L’approche pédagogique sera donc orientée sur l’implication des étudiants(es) dans le processus d’apprentissage et comprendra notamment :

des présentations magistrales des notions essentielles en santé et sécurité du travail (ex. principes de gestions des entreprises, notions de dangers et de risques, systèmes de gestion PCDA appliqués à la santé et sécurité du travail) ;
des études de cas ou exercices pratiques en groupe durant la période de cours ;
des études de cas ou exercices pratiques individuels sous forme de devoir périodique ;
l’établissement des relations entre la théorie et la pratique par l’intermédiaire de la construction d’un système de gestion d’une entreprise fictive durant la session.

Utilisation d’appareils électroniques

Sans objet.

Horaire

Groupe	Jour	Heure	Activité
01	Lundi	18:00 - 21:30	Activité de cours

Coordonnées de l’enseignant

Groupe	Nom	Activité	Courriel	Local	Disponibilité
01	Christian Millet	Activité de cours	cc-Christian.Millet@etsmtl.ca

Cours

Ce cours est bâti autour d’un processus propre aux activités de gestion de la santé et de la sécurité en entreprise. Il reprend les éléments du principe d’amélioration continue et progresse d’une approche légaliste et réactive de conformité vers une approche proactive d’identification des risques et de la gestion par systèmes. Le schéma 1 illustre cette progression :

Répartition des modules

Séance	Date	Contenu
Module 1 Facteurs de dangers et de risques	Sem. 1 (7/01/2019)	Élaboration sur les notions de dangers et de risques ; Étude de cas sur l’identification et l’analyse des dangers et des risques ; Élaboration d’une grille d’analyse de risque ; Le cas particulier de l’analyse sécuritaire de tâches pour les travaux de construction ; Élaboration sur les concepts de hiérarchie de contrôle des risques.
Module 2.1 Introduction à la santé et à la sécurité	Sem. 2 (14/01/2019)	Présentation des participants(es), du plan de cours et de l’approche pédagogique ; Présentation et discussion de la méthode d’évaluation ; Présentation du cadre légal de la santé et de la sécurité du travail au Québec : Historique (i.e. Livre Blanc, notions de paritarisme, impact, les groupes prioritaires) ; Institutions (i.e. CNESST, IRSST, CSSS, CLSC) ; Lois et Règlements (i.e. LSST, RSST) ; Autres cadres légaux applicables (i.e. juridiction fédérale en matière de santé et de sécurité) ; Présentation du portrait de la santé et de la sécurité du travail au Québec : Statistiques (i.e. type, fréquence et gravité des accidents, notions de calculs de fréquence et de gravité) ; Coûts de l’indemnisation (i.e. indemnités de remplacement du revenu et frais médicaux assurables, notion de calculs de coûts directs et de coûts indirects). Présentation de la prise en charge de la santé et de la sécurité du travail au Québec : Les Groupes prioritaires ; Les principaux acteurs internes (i.e. le travailleur, l’employeur, le représentant à la prévention, le CSS) ; Les principaux acteurs externes (i.e. les inspecteurs de la CSST, les équipes de santé au travail des CSSS, les conseillers des associations sectorielles paritaires, les mutuelles de prévention).
Module 2.2 Cadre législatif au Québec	Sem. 3 (21/01/2019)	Présentation du contenu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail du Québec (LSST) : Les droits et obligations des travailleurs ; Les droits et obligations des employeurs ; Les programmes de prévention et de santé ; Les exigences de prévention et d’inspection ; Présentation du contenu du Règlement sur la santé et la sécurité du travail du Québec (RSST) : Aménagement des lieux de travail ; Mesure de sécurité en cas d’urgence ; Qualité de l’air ; Équipement de protection individuelle ; Mesures de protection contre les agresseurs (chimiques, physiques, biologiques et autres) Présentation du contenu des principaux Règlements associés (i.e. Code de sécurité pour les travaux de construction, Règlement sur les comités de santé et de sécurité du travail, Règlement sur le programme de prévention).
Module 3 Programme de prévention	Sem. 4 (28/01/2019)	Présentation du programme de prévention : Utilité et importance; Contenu (i.e. les principales sources de danger, les Règlements et les Normes à respecter pour éliminer ou contrôler ces dangers, les équipements de protection individuelle à utiliser pour protéger les travailleurs, les mesures de surveillance et d’entretien à appliquer, les besoins de formation à satisfaire et les moyens mis en œuvre pour y arriver) Les modalités d’élaboration du programme de prévention Les modalités de mise en œuvre du programme de prévention Implication de la direction Implication des travailleurs
Module 4 Systèmes de gestion	Sem. 5 et 6 (4 & 11/02/2019)	Présentation des concepts d’amélioration continue en gestion et des variantes disponibles ; Présentation et discussion sur le rôle d’un système de gestion en général et, plus spécifiquement, appliqué à la santé et sécurité du travail ; Présentation et discussion sur les systèmes de gestion ISO 45001 et BNQ 21000 ; Étude de cas sur le développement et la mise en place d’un système de gestion de la santé et de la sécurité en entreprise. Présentation et discussion sur les méthodes de suivi du développement et de l’implantation d’un cadre de gestion en entreprise.
Semaine 7		Examen intra
Module 5 Plan d’action en prévention	Sem. 8 (25/02/2019)	Présentation des concepts d’élaboration d’un plan d’action en prévention en entreprise ; Présentation et discussion sur les facteurs de succès de la mise en place d’un plan d’action prioritaire ; Présentation et discussion sur les plans d’affaire en matière de santé et de sécurité du travail ; Étude de cas sur le développement et la mise en place d’un plan d’action en matière de santé et de sécurité en entreprise ; Présentation et discussion sur les méthodes d’évaluation du succès des plans d’action a priori et a posteriori.
Module 6 Culture d'entreprise en prévention	Sem. 9 et 10 (4 & 11/03/2019)	Présentation des concepts de culture d’entreprise et notion de sociologie d’entreprise, de gestion de relations et d’organisation de travail; Présentation des concepts de supervision en entreprise ; Présentation et discussion sur les facteurs de succès des initiatives de changement de culture comme base de la réussite dans l’implantation d’un programme de gestion de la prévention efficace en entreprise ; Présentation et discussion sur les plans d’affaire en matière de santé et de sécurité du travail ; Étude de cas sur le développement et la mise en place d’un plan de communication des enjeux et du changement de culture en entreprise ; Présentation et discussion sur les tableaux de bord comme indicateur d’évolution de la maturité de gestion de la santé et de la sécurité d’entreprise.
Module 7 Enquête et analyse d'incidant	Sem. 11 (18/03/2019)	Présentation des concepts de la théorie des incidents et des accidents (i.e. Heinrich, Bird, Reason et autres); Présentation et discussion sur les causes et conséquences des incidents et des accidents (ex. analyse ABC) et des pouvoirs relatifs des conséquences ; Étude de cas sur les méthodes d’enquêtes des incidents et des accidents ; Présentation et discussion sur les causes des incidents et des accidents et l’analyse des causes dans un but d’amélioration continue.
Module 8 Gestion de l'indemnisation	Sem. 12 (25/03/2019)	Présentation du contenu de la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles de la santé et la sécurité du travail du Québec (LATM) ; Présentation et discussion sur les exigences règlementaires en matière de premiers soins et premiers secours ; Présentation des procédures pour le dépôt et le suivi des réclamations en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle ¹; Présentation et discussion de la gestion des dossiers d'indemnisation, de réadaptation et du retour au travail (aspect administratif et humain) ; Étude de cas sur la gestion des dossiers de réclamations en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, incluant la gestion du maintien du lien d’emploi¹. Seul le volet employeur de la gestion des dossiers de réclamations en cas d’accident de travail ou de maladie professionnelle sera abordé.
Semaine 13		Présentation des rapports de projets
À confirmer		Examen final

Laboratoires et travaux pratiques

Description du projet

Le projet proposé porte sur le développement d’un cadre de gestion efficace en santé et en sécurité du travail pour une entreprise d’un secteur économique donné. Selon le nombre d’étudiants(es), le travail sera individuel ou en équipe de 2 ou 3 personnes (pour une cohorte importante).

Déroulement du projet.

De manière concrète, une entreprise fictive appartenant à un secteur d’activité choisi par le professeur(e) ou l’étudiant(e) (s’il ne travaille pas déjà dans une entreprise) sera attribuée à chaque étudiant(e) ou groupe d’étudiants(es). Ce dernier sera tenu de rechercher de l’information sur les dangers et les risques potentiels d’une telle entreprise, sur des statistiques pertinentes au type d’entreprise, sur les méthodes de gestion courantes dans le secteur, ainsi que toute autre information jugée pertinente.

Des pistes de réflexion seront fournies aux étudiants(es) durant la session afin d’orienter leur travail et de les focaliser sur tous les aspects essentiels de l’apprentissage. Le cadre de gestion sera donc bâti à partir de ces éléments et devra comprendre, entre autres, le traitement des aspects :

organisationnels (ex. structure de fonctionnement);
de gestion de la santé et de la sécurité du travail.
techniques (ex. hygiène industrielle, ergonomie) :

Le projet fera l’objet d’un rapport écrit.

De plus, la communication étant une des pierres angulaires du succès en santé et sécurité du travail et en changement de culture d’entreprise, un exposé oral devant la classe est exigé. L’exposé présentera les points majeurs du cadre de gestion développé par l’étudiant(e) ou l’équipe, notamment :

description des enjeux de l’entreprise (ex. analyse des données du secteur en matière d’accidents);
analyse des dangers et des risques principaux associés au type d’entreprise et présentation des moyens de contrôle concrets;
élaboration d’un plan d’action avec évaluation qualitative des impacts sur l’entreprise;
plan de communication (i.e. Haute direction, Supervision et travailleurs);
indicateurs de succès de l’implantation.

Critères d’évaluation du projet.

Le projet sera noté selon le barème suivant (sur 100% ramené à une proportion de 35% de la note finale du cours) :

Critère	Pondération
Pertinence de la documentation	10%
Établissement des liens entre les notions de base et les points développés	20%
Profondeur et justesse d’analyse et des propositions de cadre de gestion	45%
Qualité de la présentation du rapport (de type professionnel plus qu’académique)	10%
Présentation orale¹	15%

La présentation orale étant un élément obligatoire de l’évaluation, toute absence non justifiée par un motif majeur (maladie certifiée par un billet de médecin, décès d’un parent immédiat ou autre) ou si le ou les étudiants(es) ne font pas leur exposé entraînera l’attribution de la note zéro (0) (voir Point 4.2).

Pour sa part, la présentation orale du projet sera notée selon le barème suivant (sur 100% ramené à une proportion de 15% de la note finale du projet) :

Critère	Pondération
Compréhension des enjeux pour le type d’entreprise	40%
Présentation logique de l’information	40%
Réponses aux questions de l’assemblée	20%

Échéancier et forme

Le projet étant considéré comme une activité couvrant toute la session de cours, les étudiants doivent respecter l’échéancier suivant:

Activité	Échéance
Soumettre les noms des équipiers	Semaine 3
Choix de l’entreprise typique	Semaine 4
Rapport d’étape (format à préciser)	Semaine 7
Dépôt du rapport final du projet	Semaine 13

Le rapport écrit devra refléter le cheminement de l’étudiant(e) ou de l’équipe à partir de la collecte de données pertinentes jusqu’à la proposition du cadre de gestion en passant par les différents aspects nécessaires à la proposition. La taille du document n’a pas d’importance en autant que toutes les informations essentielles à l’évaluation du travail soit possible. Le rapport écrit devra se présenter plus sous une forme de plan d’affaire à l’intention de la haute direction d’une entreprise que sous la forme d’un rapport de recherche académique.

Le rapport doit respecter les normes en vigueur à l’ÉTS, la qualité et la date de remise. Tout retard dans la remise des travaux entraîne une pénalité de 10% de la valeur attribuable au travail par jour.

Évaluation

L’évaluation du cours est un reflet des objectifs et de l’approche pédagogique. En effet et bien que les étudiants(es) doivent démontrer une connaissance des notions de bases acquises durant le cours, les objectifs de ce cours ne seront atteints que si les étudiants(es) démontrent une compréhension et une intégration de ces notions dans leur pensée stratégique. En conséquence, les examens formels ne représentent que 50% de la note totale.

	Pondération	Échéance
Étude de cas individuelle # 1	5 %	Semaine 3
Étude de cas individuelle # 2	5 %	Semaine 5
Examen Intra	20 %	Semaine 7
Étude de cas individuelle #3	5 %	Semaine 9
Projet de session	35 %	Semaine 13
Examen final	30 %	Semaine 14

L’examen final portera uniquement sur le contenu du cours couvert à partir de la semaine 8. Le nombre de questions sera fonction des évaluations de l’apprentissage des étudiants(es) durant le cours et de leur compréhension démontrée par les analyses de cas. Aucune documentation ne sera utile ni admise aux examens sauf indication contraire. Tous les éléments additionnels nécessaires seront contenus dans les questions elles-mêmes.

Clause particulière

Une note minimum de 60 % dans les examens est nécessaire pour passer le cours.

Date de l'examen final
Votre examen final aura lieu pendant la période des examens finaux, veuillez consulter l'horaire à l'adresse suivante : http://etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Examens-finaux

Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.7 b / cycles supérieurs, article 6.5.4 b) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.

Dispositions additionnelles

Absence à un examen
Dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la tenue de son examen, l’étudiant devra justifier son absence d’un examen durant le trimestre auprès de la coordonnatrice – Affaires départementales qui en référera au directeur de département. Pour un examen final, l’étudiant devra justifier son absence auprès du Bureau du registraire. Toute absence non justifiée par un motif majeur (maladie certifiée par un billet de médecin, décès d’un parent immédiat ou autre) à un examen entraînera l’attribution de la note (0).

Infractions de nature académique
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (https://www.etsmtl.ca/docs/ETS/Gouvernance/Secretariat-general/Cadre-reglementaire/Documents/Infractions-nature-academique ) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet. À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et les étudiants sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (https://www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).

Documentation obligatoire

Ce cours ne requiert aucune documentation obligatoire en termes de livres de référence, copies de Lois et Règlements ou autres. Une bibliographie électronique ainsi que les notes de cours remises durant ou après la présentation du module prévu au plan de cours constitueront la documentation de base pour atteindre les objectifs. Il est essentiel que les étudiants(es) prennent connaissance des éléments de la bibliographie pour favoriser l’acquisition des connaissances.

Ouvrages de références

Sans objet.

Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

Sans objet.

Autres informations

COURRIEL ÉTUDIANTS-PROFESSEUR
Le Service des technologies de l’information, en collaboration avec les départements et le Service des enseignements généraux, vous présentent leur service de « courriel étudiants(es)-professeurs(es) ». Cet outil vise à augmenter la quantité de services offerts aux étudiants et à favoriser un échange accru d’informations entre les étudiants(es) et les professeurs(es). Chaque étudiant(e) disposera d’une boîte de courriel (15 MB) et d’une adresse normalisée. Chaque professeur(e) pourra ainsi communiquer avec un(e) étudiant(e) ou avec l’ensemble des étudiants(es) inscrits(es) à son cours.

a) Clientèle cible :

tous(tes) les étudiants(es) inscrits(es) à chaque session

b) Accessibilité :

à partir d’un fureteur quelconque sur le site WEB de l’ÉTS sous la rubrique : GUICHET INTERACTIF
à partir d’un fureteur quelconque à l’adresse suivante : http://webmail.ens.etsmtl.ca
à partir d’un logiciel client en mode POP3 ou MAPI :
- serveur entrant : webmail.ens.etsmtl.ca
- serveur sortant : le serveur SMTP de votre fournisseur Internet

c) Authentification au système de courriel :

à chaque session de travail, le système de courriel vous demandera de vous identifier; une fenêtre (Mot de passe réseau) apparaîtra et vous devrez fournir à la rubrique :
Nom de l’utilisateur : votre code d’accès universel
Mot de passe : votre NIP (utilisé dans ChemiNot)

Pour connaître votre code d’accès universel? Allez dans ChemiNot, sous l’onglet intitulé : Info.générales. La forme générale de ce code est la suivante : AA99999. Si vous avez oublié votre NIP, allez au Bureau du registraire.

Avec la création de votre boîte de courriel, le système de courriel vous a également créé une adresse électronique dite « normalisée » que vous pouvez diffuser. Elle a la forme suivante : Prénom.nom.99@ens.etsmtl.ca (disponible dans ChemiNot).

Notez que cette adresse normalisée ne contient pas de caractères accentués, ni de caractères spéciaux comme par exemple : l’apostrophe et l’espace (les logiciels de courriel ont horreur de ces caractères).

Bonne utilisation,

Service de l’informatique et des télécommunications
23.04.2002