Documentation obligatoire

• Notes de cours
• Lois et règlements: 
  • Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c. S-2.1). 
  • Code de sécurité pour les travaux de construction (S-2.1, r.4)
  • Règlement sur la santé et la sécurité du travail (S-2.1, r.13). 
  • Code canadien du travail - Partie II santé et sécurité du travail L.R.C. (1985), ch. L-2.
  • Règlement canadien sur la santé et la sécurité du travail RCSST DORS/86-304
• Belzile, B.et St-Onge, D. 2022 Chapter 14. Safety First: On the Safe Deployment of Robotic Systems. in Damith Herath and David St-Onge, Editors. Foundations of Robotics - A Multidisciplinary Approach with Python and ROS. Springer p.415-439. https://link.springer.com/chapter/10.1007/978-981-19-1983-1_14
• Bernier, L. et Cloutier, C. 2022 Fondements du droit de la santé et de la sécurité du travail. Fascicule 1 – JurisClasseur Québec – Collection Droit du travail - Santé et sécurité du travail. LexisNexis 59 p.
• ISO-CEI Directives ISO-CEI, Partie 2, Règles de structure et de rédaction des Normes internationales, 2011, 6^e édition.
• Karwowski, W. et coll. 2005 Handbook on standards and guidelines in ergonomics and human factors Édition: Mahwah, N.J. : Lawrence Erlbaum Associates, c2006., publié par CRC Press 2006 dans la collection Human factors and ergonomics. (Disponible à la bibliothèque de l'ÉTS).
• Karwowski, W. et coll. 2021 Handbook on standards and guidelines in human factors and ergonomics CRC Press. 2^nd edition. Disponible à la bibliothèque de l’ÉTS.
• Monpetit, I. et Auclair, R. 2022 Législation régissant la prévention des lésions professionnelles en droit québécois. Fascicule 4 – JurisClasseur Québec – Collection Droit du travail - Santé et sécurité du travail. LexisNexis 53 p.
• Pigeon, Louis-Philippe Rédaction et interprétation des lois. Extraits. Publications du Québec. 3^e édition. 1986
• Rosan, M. 2022 Droit criminel et santé et sécurité du travail. Fascicule 26 – JurisClasseur Québec – Collection Droit du travail - Santé et sécurité du travail. LexisNexis 47 p.
• Tribunal administratif du travail – division santé et sécurité du travail : jurisprudence
  TOPO-SST – Division de la santé et de la sécurité du travail
  https://www.tat.gouv.qc.ca/decisions-et-registres/decisions/topo-sst-division-de-la-sante-et-de-la-securite-du-travail
  https://topo.tat.gouv.qc.ca/accueil.html

Documentation facultative

Documentation de la bibliothèque de l’ÉTS – portail SST

La bibliothèque a développé un Guide thématique en santé et sécurité au travail. Ce site web sur la SST peut être consulté au : https://sites.google.com/a/etsmtl.net/guide-sst/home

Documentation facultative ou à télécharger

• Toute la documentation identifiée durant les cours sera soit distribuée, soit téléchargeable, soit envoyée par courriel ou disponible sur un disque partagé. Elle sera identifiée à chaque séance de cours.
• Université d’Ottawa, Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail :
  http://droitcivil.uottawa.ca/chaires-recherche/droit-sante-securite-travail/liens

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