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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours : Gabriel Lefebvre


PLAN DE COURS

Automne 2022
CTN610 : Gestion des contrats de construction (3 crédits)





Préalables
Programme(s) : 7622,7625,7921
             
  Profils(s) : Tous profils  
             
    *CTN609    
             
Unités d'agrément
Total d'unités d'agrément : 58,8 25,0 % 75,0 %




Qualités de l'ingénieur

Qn
Qualité visée dans ce cours  
Qn
  Qualité visée dans un autre cours  
  Indicateur enseigné
  Indicateur évalué
  Indicateur enseigné et évalué



Descriptif du cours

À la suite de ce cours, l’étudiant ou l'étudiante sera en mesure :

  • de planifier l’approvisionnement relié à l’exécution d’un projet;
  • d’interpréter les différents contrats (professionnels, entrepreneur et sousentrepreneur) pour une saine gestion de projet;
  • d’appliquer l’incidence des décisions prises lors de l’interprétation d’un contrat sur la fin d’un projet.

Organisation et planification de l’approvisionnement. Processus et documents d’appel d’offres. Modes de réalisation et liens contractuels. Rôle et responsabilités du gestionnaire de contrat. Processus de passation de contrat incluant le cycle de la négociation. Administration des contrats des professionnels, à forfait, à prix unitaires et de sous-traitants à forfait. Assurances et cautionnements. Fermeture des contrats incluant les litiges et les réclamations.

Travaux pratiques et exercices portant sur la rédaction et l'administration des contrats de construction.

Précision sur le préalable : le cours CTN609 est préalable OU concomitant (il peut être suivi en même temps).




Objectifs du cours

Ce cours vise à sensibiliser l'étudiant:

  • à l'administration des contrats de construction
  • aux processus visant à assurer le respect des ententes contractuelles
  • à l'approvisionnement de biens et services
  • aux processus de réalisation des projets de construction
  • aux différents outils de travail/gestion que sont les contrats
  • aux rouages et particularités des modèles de contrats existants



Stratégies pédagogiques
  • 39 heures d'enseignement, à raison de trois (3) heures par semaine, selon l'horaire établi pour la session.
  • Exercices, lectures et travaux pratiques permettant aux étudiants d'expérimenter les théories et les méthodes vues durant les périodes de cours.
  • Examens permettant aux étudiants de prendre conscience de l'état d'avancement de leurs connaissances, de leur progrès et de leur réussite.

 

*** IMPORTANT ***

CALENDRIER DES SÉANCES

Dans le but de faciliter l'apprentissage, les séances théoriques et celles des travaux pratiques pourront être dispensées selon un ordonnancement particulier et adapté. Le calendrier officiel et détaillé sera confirmé par l'enseignant à la première séance et sera disponible pour chacun des groupes via la plate-forme Moodle.




Utilisation d’appareils électroniques
  • L'utilisation d'un ordinateur est essentielle pour suivre le cours.
  • La captation sonore, visuelle ou audiovisuelle des cours est interdite sans la permission écrite de la personne responsable de l'activité pédagogique.



Horaire
Groupe Jour Heure Activité
01 Mardi 08:30 - 12:00 Activité de cours
Jeudi 13:30 - 17:30 Travaux pratiques aux 2 semaines
02 Mardi 18:00 - 21:30 Activité de cours
Jeudi 18:00 - 22:00 Travaux pratiques aux 2 semaines
03 Lundi 18:00 - 21:30 Activité de cours
Mercredi 18:00 - 22:00 Travaux pratiques aux 2 semaines



Coordonnées de l’enseignant
Groupe Nom Activité Courriel Local Disponibilité
01 Erik Andrew Poirier Activité de cours Erik.Poirier@etsmtl.ca A-1587
01 Émilie Bilodeau Travaux pratiques aux 2 semaines emilie.bilodeau.1@ens.etsmtl.ca
02 Gabriel Lefebvre Activité de cours Gabriel.Lefebvre@etsmtl.ca A-1594
02 Christiane Papineau Travaux pratiques aux 2 semaines Christiane.Papineau@etsmtl.ca A-2634
03 Mylène Chalifoux Activité de cours cc-mylene.chalifoux@etsmtl.ca A-1776.3
03 Vincent Roy Travaux pratiques aux 2 semaines cc-Vincent.Roy@etsmtl.ca



Cours

La matière de ce cours, subdivisée en groupes de sujets, est la suivante (les durées indiquées sont approximatives):

Contenus traités dans le cours Heures
Plan de cours, logistique et introduction : qu'est-ce qu'un contrat? 3h
Généralités, critères de sélection de mode de réalisation pour un projet, approvisionnement en service de construction et processus d'appel d'offres 6h
Conférence du BIG 3h
Contrat des professionnels 3h
Contrat à forfait  3h
Contrat de sous-traitance à forfait  3h
Contrat à prix coûtant majoré, à prix unitaire et de travaux de génie civil 3h
Mode de résolution des différends, conférencier 3h
Contrat en gérance de construction 3h
Contrat en design-construction 3h
Assurances et cautionnements, conférencier 3h
Contrat de réalisation de projet intégrée 3h
                                                                                   TOTAL 39h

 




Laboratoires et travaux pratiques
Description Heures
Atelier #1 - Livrable 1.1 : SEAO - Documents d'appel d'offres
                  Livrable 1.2 : Élaboration d'un dossier d'appel d'offres
8
Atelier #2 : Élaboration d'un contrat de sous-traitance à forfait 4
Atelier #3 : Analyse d'une réclamation 8
Atelier #4 : Mises en situation diverses 4
                                                                                  TOTAL 24



Utilisation d'outils d'ingénierie

N/A




Évaluation
  • La note globale résulte des diverses évaluations, travaux pratiques, examen intra et examen final selon les pondérations suivantes:
Activités Description %

 

Évaluation durant la session

Quiz :                       13%

Examen intra :         30%

**Travaux pratiques :  17%

    

60%

Période des examens finaux

Examen final            40%

40%

  • L'examen intra est d'une durée de deux (2) heures
  • L'examen final est d'une durée de deux (2) heures

 

Clauses particulières:

Les deux exigences suivantes sont nécessaires pour réussir le cours :

- obtenir une note finale cumulative au cours de 55%     ET

- obtenir une note moyenne d'au moins 55% aux deux examens.

 

** NOTES IMPORTANTES RELATIVES AUX TRAVAUX PRATIQUES

  • Les travaux pratiques se font en équipe, ce qui contribue à certains objectifs d'apprentissage ciblés. De ce fait, les travaux réalisés individuellement ne seront pas acceptés.
  • La présence aux séances de travaux pratiques est requise puisque les équipes de travail sont formées au début de la séance. À noter qu'un étudiant qui arrive tardivement lors de sa séance de travaux pratiques peut se voir refuser l'intégration à une équipe, ou se voir imposer une pénalité. 



Double seuil
Note minimale : 55



Dates des examens intra
Groupe(s) Date
1, 2 1 novembre 2022
3 31 octobre 2022



Date de l'examen final
Votre examen final aura lieu pendant la période des examens finaux, veuillez consulter l'horaire à l'adresse suivante : http://etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Examens-finaux


Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.7 b / cycles supérieurs, article 6.5.4 b) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.

Dispositions additionnelles

Un travail remis en retard engendrera une pénalité de 10% par jour de retard.

IMPORTANT : Un travail dont la remise est très tardive pourrait aussi se voir être refusé.




Absence à un examen
Dans les cinq (5) jours ouvrables suivants, la tenue de son examen, l’étudiant devra justifier son absence d’un examen durant le trimestre auprès de la coordonnatrice – Affaires départementales qui en référera au directeur du département ou du SEG. Pour un examen final, l’étudiant devra justifier son absence auprès du Bureau du registraire. Dans tous les cas, l’étudiant doit effectuer sa demande en complétant le formulaire prévu à cet effet qui se trouve dans son portail Mon ÉTS/Formulaires. Toute absence non justifiée par un motif majeur (maladie certifiée par un billet de médecin, décès d’un parent immédiat, Activité compétitive d’un étudiant appartenant à un club scientifique ou un club sportif d’élite de l’ÉTS ou au programme « Alliance sport étude » ou autre) à un examen entraînera l’attribution de la note zéro (0).



Plagiat et fraude
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (https://www.etsmtl.ca/docs/ETS/Gouvernance/Secretariat-general/Cadre-reglementaire/Documents/Infractions-nature-academique ) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet.  À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et les étudiants sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (https://www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).



Documentation obligatoire
  • Recueil des contrats normalisés CTN610, disponible via le site Moodle.
  • Autre documentation fournie, disponible via le site Moodle.



Ouvrages de références
  • Bennet, J., Construction Project Management. Butterworths, 1985
  • Clough, R.H., Construction Contracting. 4th Edition, John Wiley & Sons, 1981
  • Collier, K., Construction contracts. 3rd Edition, Prentice Hall, 2000
  • Fryer, B., The Practice of Construction Management. Williams Collns & Sons, 1989
  • Halpin, D.W. et Woodhead, R.W., Construciton Management. John Wiley & Sons, 1989
  • O'Brien, J.J. et Zilly, R.J., Contractors Management Handbook. Second Edition, McGraw-Hill incl., 1991

 

 

 

 

 




Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

https://ena.etsmtl.ca