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Responsable(s) Isabelle Desjardins-David

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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours : Isabelle Desjardins-David


PLAN DE COURS

Hiver 2025
TCH020 : Santé, sécurité et gestion de personnel en ctn (3 crédits)





Préalables
Aucun préalable requis
Unités d'agrément
Données non disponibles




Qualités de l'ingénieur

Qn
Qualité visée dans ce cours  
Qn
  Qualité visée dans un autre cours  
  Indicateur enseigné
  Indicateur évalué
  Indicateur enseigné et évalué



Descriptif du cours
Ce cours ne peut être reconnu dans le cadre d’un programme de baccalauréat.

Au terme de ce cours, l’étudiante ou l’étudiant sera en mesure : d’identifier les risques et les dangers sur les chantiers de construction; de formuler les mesures appropriées pour les éliminer; d’appliquer et interpréter les lois et règlements régissant les conditions de travail sur les chantiers de construction.

Loi sur la santé et sécurité au travail : programmes de prévention, comité de sécurité, prévention des accidents. Loi sur les accidents de travail et maladies professionnelles. Gestion du personnel : statuts et rôles, autorité, motivation et productivité, besoins en personnel, service du personnel. Décret de la construction. Loi sur la formation professionnelle.

Code de sécurité pour les travaux de construction. Notions d’hygiène industrielle. Matières dangereuses et SIMDUT. Gestion du risque. Types d’expositions aux dangers et leur prévention (poussières, électricité, vibrations, etc.). Signalisation et protection du public lors des travaux de construction. Équipements de protection individuelle. Accessibilité au chantier. Appareils de levage et échafaudages. Machinerie lourde et véhicules automoteurs. Travaux dans les tranchées et excavations. Mises en situation traitant des conditions rencontrées sur les chantiers de construction.

Cours reconnu par l’ASP Construction en vue de l’obtention de l’attestation obligatoire permettant de travailler sur les chantiers de construction (cette attestation est requise avant d’entreprendre le baccalauréat en génie de la construction).



Objectifs du cours

Ce cours comporte trois (3) volets :

  1. les notions de base en santé et sécurité du travail dans l’industrie de la construction;
  2. les relations de travail dans l’industrie de la construction incluant l’interprétation et l’application des lois et règlements régissant les conditions de travail sur les chantiers de construction;
  3. les notions de base de gestion du personnel.



Stratégies pédagogiques

39 heures d’enseignement magistral (3 heures par semaine) comportant des périodes de questions, de discussion, travaux et études de cas et de séances de projection :

  • 15 heures portant sur la gestion de la santé et de la sécurité sur les chantiers;
  • 24 heures sur les relations de travail dans l'industrie de la construction.

À cela s'ajoute le cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction d'une durée de 30 heures (ASP Construction).




Utilisation d’appareils électroniques

La plate-forme Wooclap pourra être utilisée en cours, un appareil permettant de répondre aux questions en simultané est souhaitable.




Horaire
Groupe Jour Heure Activité
01 Mercredi 18:00 - 21:30 Activité de cours
Vendredi 09:00 - 12:30 Travaux pratiques (Groupe A)
Vendredi 13:30 - 17:00 Travaux pratiques (Groupe B)
02 Lundi 18:00 - 21:30 Activité de cours
Mercredi 09:00 - 12:30 Travaux pratiques (Groupe A)
Mercredi 13:30 - 17:00 Travaux pratiques (Groupe B)



Coordonnées du personnel enseignant le cours
Groupe Nom Activité Courriel Local Disponibilité
01 Guillaume Bourbeau Activité de cours guillaume.bourbeau@etsmtl.ca B-2519
01 Éric Dupont Activité de cours Eric.Dupont@etsmtl.ca
01 Hugues Ntoumaleu Travaux pratiques (Groupe A) Hugues.Ntoumaleu@etsmtl.ca
02 Guillaume Bourbeau Activité de cours guillaume.bourbeau@etsmtl.ca B-2519
02 Hugues Ntoumaleu Activité de cours Hugues.Ntoumaleu@etsmtl.ca
02 Isabelle Desjardins-David Travaux pratiques (Groupe A) Isabelle.Desjardins-David@etsmtl.ca B-1634



Cours

Les séances cours sont offertes en classe (sauf la séance pour le groupe 02 du 17 février qui sera en ligne - virtuelle).

Déroulement du cours (18h à 21h30)

Cours SST :

Groupe 1 : mercredi 8 janvier 2025 au 5 février 2025 = 15 heures

Groupe 2 : lundi 6 janvier au 3 février 2025 = 15 heures 

 

Cours Relations de travail :

Groupe 1 : mercredi 12 février au 9 avril 2025, relâche le 5 mars = 24 heures

Groupe 2 : lundi 10 février au 7 avril 2025, relâche le 3 mars = 24 heures

 

Le guide de l’apprenant de l'ASP Construction et le Code de sécurité pour les travaux de construction seront remis en classe, sans frais.

 

Détail - volet Santé et sécurité du travail (groupe 01 : Éric Dupont; groupe 02 : Hugues Ntoumaleu)

  Contenu

C1

Le secteur de la construction – maitre d’œuvre, la définition de chantier de construction, l’organisation de la prévention.

Début de la législation en santé et sécurité du travail

C2

Fin de la législation en santé et sécurité du travail

La GSST, le programme de prévention, l’analyse de risques

C3

Les principaux risques dans le secteur de la construction, les statistiques d’accident, les enquêtes d’accident

C4

Conférenciers invités (inspecteur CNESST)

Diligence raisonnable, négligence criminelle et code de déontologie des ingénieurs

C5

Intra 

(durée : 2 heures)

 

Détail - volet Relations de travail (groupes 1 et 2 : Guillaume Bourbeau)

  Contenu

C6

Source du droit et principes généraux de droit public canadien 

C7

Rapports individuels de travail / Code civil du Québec 

C8

Rapports individuels de travail / Loi sur les normes du travail 

C9 et C10

Rapports collectifs de travail / Code du travail 

C11 et C12 

Relations du travail dans l’industrie de la construction 

C13

Fin des relations du travail dans l’industrie de la construction et révision de la matière




Laboratoires et travaux pratiques

Les séances de travaux pratiques sont consacrées au cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction, formation obligatoire pour travailler sur un chantier de construction au Québec en vertu de l'article 2.4.1 i du Code en sécurité pour les travaux de construction.

Cours ASP-Construction (30 heures)

Groupe 1 (enseignant : Hugues Ntoumaleu)

  • vendredi 9h à 12h30 et 13h30 à 17h : 14, 21 et 28 février, 14 et 21 mars 2025

 

Groupe 2 (enseignante : Isabelle Desjardins-David)

  • mercredi 9h à 12h30 et 13h30 à 17h : 15, 22 et 29 janvier; 5 et 12 février 2025 

 

Consultez Moodle pour les particularités et les exigences propres à ces séances encadrées par l'ASP Construction.

 

La formation de l'ASP Construction exige une présence aux 30 heures de formation pour obtenir la certification. En cas de retard ou d'absence, il sera de la responsabilité et aux frais de la personne de reprendre à l'externe les modules manqués et l'examen.




Utilisation d'outils d'ingénierie

S.O.




Évaluation
Évaluation Pondération Groupe 01 Groupe 02
Examen intra 40 % 5 février 2025 3 février 2025
Examen ASP Construction 10 %* 21 mars 2025 12 février 2025
Examen final 50 % Semaine des examens finaux

Présence obligatoire aux 30 heures de cours de l'ASP Construction

 

Seuls le manuel de l'apprenant et le Code en sécurité pour les travaux de construction, annotés au besoin, sont autorisés à l'examen ASP Construction. Durée : 1h15. Tous les examens se déroulent dans la même salle, incluant ESH (exigence de l'ASP Construction).

Une feuille de note recto verso sera permise aux examens intra et final (manuscrite ou police Arial 11 minimum).

L'examen intra a une durée de 2 heures; l'examen final a une durée de 3 heures.

 

* pour les personnes détenant la carte de l'ASP Construction lors de l'inscription à TCH020, l'examen intra aura une pondération de 50 % par défaut .




Dates des examens intra
# Intra Groupe(s) Date
1 1 5 février 2025
1 2 3 février 2025
2 1 21 mars 2025
2 2 12 février 2025



Date de l'examen final
Votre examen final aura lieu pendant la période des examens finaux, veuillez consulter l'horaire à l'adresse suivante : https://www.etsmtl.ca/programmes-et-formations/horaire-des-examens-finaux


Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.5/ cycles supérieurs, article 6.5.2) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignante ou l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.



Absence à une évaluation

Afin de faire valider une absence à une évaluation en vue d’obtenir un examen de compensation, l’étudiante ou l’étudiant doit utiliser le formulaire prévu à cet effet dans son portail MonÉTS pour un examen final qui se déroule durant la période des examens finaux ou pour tout autre élément d’évaluation surveillé de 15% et plus durant la session. Si l’absence concerne un élément d’évaluation de moins de 15% durant la session, l’étudiant ou l’étudiante doit soumettre une demande par écrit à son enseignante ou enseignant.

Toute demande de validation d’absence doit se faire dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la tenue de l’évaluation, sauf dans les cas d’une absence pour participation à une activité prévue aux règlements des études où la demande doit être soumise dans les cinq (5) jours ouvrables avant le jour de départ de l’ÉTS pour se rendre à l’activité.

Toute absence non justifiée par un motif majeur (voir articles 7.2.6.1 du RÉPC et 6.5.2 du RÉCS) entraînera l’attribution de la note zéro (0).




Infractions de nature académique
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiantes et les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (www.etsmtl.ca/a-propos/gouvernance/secretariat-general/cadre-reglementaire/reglement-sur-les-infractions-de-nature-academique) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet. À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et tous les membres de la communauté étudiante sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).

Systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG)
L’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG) dans les activités d’évaluation constitue une infraction de nature académique au sens du Règlement sur les infractions de nature académique, sauf si elle est explicitement autorisée par l’enseignante ou l’enseignant du cours.



Documentation obligatoire

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2-1, R.4, Éditeur officiel du Québec. 

Manuel de l'apprenant, fourni en classe.

Le guide de l’apprenant de l'ASP Construction et le Code de sécurité pour les travaux de construction seront remis en classe, sans frais pour les personnes ayant à faire le cours Santé sécurité générale sur les chantiers de construction.




Ouvrages de références

BÉLANGER et autres, Gestion stratégique des ressources humaines, Éditions Gaétan Morin, 1988.

BRADET, D., RACINE, M. et THIBAULT, F., Santé et sécurité au travail, guide juridique, Édition Québecor de Wilson & Lafleur ltée.

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2-1, R.4, Éditeur officiel du Québec.

Guides de prévention au travail (série de publications), dernières éditions, ASP construction, Québec.

Loi sur la santé et la sécurité du travail, L.R.Q. S-2.1, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, L.R.Q. A-3.001, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main d’œuvre dans l’industrie de la construction, L.R.Q. R-20, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les syndicats professionnels, L.R.Q. S-40, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Règlement de la régie des entreprises de construction du Québec, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.




Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

Moodle