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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours :

Danny Lapointe
Isabelle Desjardins-David

PLAN DE COURS

Automne 2026
PRE816 : Santé et sécurité au travail (1 crédit)

Préalables
Aucun préalable requis.

Description du cours
L’organisation, les ressources disponibles et le cadre législatif en matière de santé et sécurité au Québec. Principaux types de risques rencontrés sur les lieux de travail et mesures de prévention associées à ceux-ci : risques reliés à la pression, au bruit, aux vibrations et à la température; risques électriques; risques chimiques et biologiques; risques mécaniques; risques ergonomiques; risques reliés aux chantiers, aux mines et aux milieux de travail non permanents. Applications en milieu de travail : sécurité des machines; SIMDUT; ergonomie et manutention manuelle; travail en hauteur; travail en espaces clos; cadenassage; sécurité électrique. Introduction à la gestion du risque. Étude de cas.

Cette activité est notée avec la mention Succès ou Échec.

Stratégies pédagogiques

Diverses approches pédagogiques seront utilisées, dont :

la présentation de notions par l’enseignante ou l'enseignant;
la réalisation de quiz formatifs avec rétroaction spontanée;
le visionnement de capsules informatives;
la manipulation d'équipements de protection et de sécurité;
l'établissement de liens entre la théorie et la pratique à partir de discussions et d’exercices, en sous-groupes, relatifs aux différents concepts et principes présentés.

Utilisation d’appareils électroniques

L'utilisation d'un ordinateur portable en classe est obligatoire pour les évaluations et les travaux d'équipe. Les cellulaires sont interdits durant les examens.

Horaire

Groupe	Jour	Heure	Activité
01	Jeudi	18:00 - 21:30	Atelier

Coordonnées du personnel enseignant le cours

Groupe	Nom	Activité	Courriel	Local	Disponibilité
01	Danny Lapointe	Atelier	cc-danny.lapointe@etsmtl.ca	B-2519

Cours

Santé et sécurité au travail :

Contenu

Contexte légal
Organisation de la SST, gestion de la SST
Juridictions : provinciale, fédérale
CNESST - historique, mandat
S-2.1 - Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) : droits et obligations, paritarisme, hiérarchie des mesures de prévention
A-3.001 - Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) : indemnisation, réparation, lésions professionnelles

Loi modernisant le régime de santé et sécurité du travail - LMRSST
Concept de diligence raisonnable et de négligence criminelle

Analyse de risques
Démarches d’analyse de risques
Grille d'analyse de risques selon ISO45001
Processus menant aux lésions professionnelles : chronique et accidentel
Hiérarchie des mesures de prévention

Agresseurs physiques
Bruit (capteurs : l’audition, effets du bruit sur la santé et la sécurité, moyens de contrôle et protection)
Vibrations (mains-bras et corps entier, effets sur la santé, moyens de contrôle et protection)
Température (système thermo-régulateur, froid, coup de chaleur)
Rayonnement (ionisant, laser, radioactivité, etc.)
Moyens de prévention

Risque électrique et mécaniques
Risques électriques, arc et choc électrique
Nature de l'électricité
Conséquences de l'électricité sur l'humain
Loi d'Ohm
Moyens de contrôle et de prévention

Sécurité des machines - introduction
Risques machines - sources d'énergie : électrique, hydraulique, pneumatique, chimique, thermique, etc.
Cadenassage (RSST 188, CSA Z460)
Protecteurs et dispositifs de protection
Neutralisation des dispositifs de sécurité

Chute (de plain-pied et de hauteur) et les moyens de prévention

Risques chimiques et biologiques
Voies de pénétration des substances dans l'organisme
Conséquences sur l'humain
SIMDUT 2015 + SGH
Valeurs d'exposition admissibles - Répertoire toxicologique et RSST, annexe I
Moyens de contrôle et de prévention

Risques ergonomiques
Les trois sphères de l'ergonomie : physique, cognitive et organisationnelle
Conséquences et lésions possibles (anthropométrie, système musculo-squelettique et articulaire, système cognitif)
Troubles musculo squellettiques (TMS) : facteurs de risque
Travail de bureau, poste informatique, manutention

Risques psychosociaux
La santé mentale au travail
Les facteurs de risque
Le harcèlement professionnel
Les conséquences humaines, professionnelles et organisationnelles
La prévention en santé mentale et organisationnelle

Particularités, autres risques et analyse d'accident
Espaces clos
Risques reliés aux chantiers, aux mines et aux lieux de travail non permanents : risques particuliers dus à la co-activité, circulation, tranchées, excavation, etc.
Les tolérances 0 de la CNESST
Déclaration d'accident
Rapport d'enquête

Examen final

Veuillez prévoir un ordinateur portable pour les évaluations et les travaux d'équipe.

Laboratoires et travaux pratiques

S.O.

Évaluation

Type d'évaluation	Pondération	Modalité	Description	Utilisation de l'IA
Examen intra	25	Individuel		Utilisation interdite
Examen final	40	Individuel		Utilisation interdite
Devoir / exercice / travaux pratiques	15	Individuel	2 parties - risques psychosociaux	Utilisation interdite
Projet / Travail / travail de session	20	En équipe	2 travaux - présence en présentiel requise	À préciser pour chacune des activités évaluatives à la discrétion du titulaire du cours.

Informations additionnelles :

Modalités d’évaluation - Santé et sécurité au travail :

Mode d'évaluation	Pondération
Examen intra *	25 %
Deux (2) travaux d'équipe - 10 % chacun	2 x 10 % = 20 %
Devoirs - risques psychosociaux *	15 %
Examen final *	40 %

Ordinateur portable obligatoire pour les évaluations et les travaux d'équipe. Il est possible d'en louer un à la bibliothèque en cas d'oubli.

Les consignes concernant les travaux d'équipe seront données par l'enseignante ou l'enseignant.

Le devoir sur les risques psychosociaux se présente sous forme de quiz Moodle à réaliser individuellement à la suite du visionnement de capsules en ligne sur Moodle. Il se fait en deux parties.

À propos de l'examen final :

Sont réalisés sur votre ordinateur personnel - obligatoirement en classe.
Cellulaire interdit.
L'examen intra porte sur la matière des séances 1 et 2. L'examen final porte sur l’ensemble de la matière.
Les questions sont de type vrai ou faux, choix de réponses ou à court développement.
Durée : 15 minutes (intra) et 30 minutes (final).
Toute la documentation est permise.

Une note supérieure à 75 % est satisfaisante. Toutefois, la note de passage absolue est 70 %.

* La moyenne de ces éléments doit être d'au moins 70 % pour assurer la réussite du volet SST en vertu de l'article 6.5.1 du Règlement des études de cycles supérieurs (double seuil).

La présence à toutes les séances de cours est fortement recommandée.

Une absence non-motivée à une évaluation conduit automatiquement à la note 0.

Pour toute absence motivée, veuillez compléter le formulaire dans MonÉTS dans les délais prescrits afin d'obtenir une évaluation de compensation.

Seuil de passage pour les éléments à caractère individuel

Note minimale : 70

Dates des examens intra

Groupe(s)	Date
1, 1	1 octobre 2026

Politique de retard des travaux
Conformément au Règlement des études de premier cycle (article 7.5.6) et au Règlement des études de cycles supérieurs (article 6.5.6), tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés à l’article 7.5.5.1 dans le Règlement des études de premier cycle et l’article 6.5.2 dans le Règlement des études de cycles supérieurs, se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions soient communiquées par écrit par la personne enseignante dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.

Dispositions additionnelles

Les dates sont affichées sur Moodle et Signets; la politique mentionnée au Règlement des études voulant qu'un retard se voit attribuer la note zéro sera appliquée sans exception.

Absence à une évaluation

Afin de faire valider une absence à une évaluation en vue d’obtenir un examen de compensation, l’étudiante ou l’étudiant doit utiliser le formulaire prévu à cet effet dans son portail MonÉTS pour un examen final qui se déroule durant la période des examens finaux ou pour tout autre élément d’évaluation surveillé de 15% et plus durant la session. Si l’absence concerne un élément d’évaluation de moins de 15% durant la session, l’étudiant ou l’étudiante doit soumettre une demande par écrit à son enseignante ou enseignant.

Toute demande de validation d’absence doit se faire dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la tenue de l’évaluation, sauf dans les cas d’une absence pour participation à une activité prévue aux règlements des études où la demande doit être soumise dans les cinq (5) jours ouvrables avant le jour de départ de l’ÉTS pour se rendre à l’activité.

Toute absence non justifiée par un motif majeur (voir articles 7.2.6.1 du RÉPC et 6.5.2 du RÉCS) entraînera l’attribution de la note zéro (0).

Infractions de nature académique
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiantes et les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (www.etsmtl.ca/a-propos/gouvernance/secretariat-general/cadre-reglementaire/reglement-sur-les-infractions-de-nature-academique) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet. À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et tous les membres de la communauté étudiante sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).

Systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG)
L’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG) dans les activités d’évaluation constitue une infraction de nature académique au sens du Règlement sur les infractions de nature académique, sauf si elle est explicitement autorisée par la personne enseignante du cours ou la personne coordonnatrice dans le cas des stages.

Documentation obligatoire

S.O.

Ouvrages de références

Santé et sécurité au travail – Canada.ca Téléchargement : https://www.cchst.ca/oshanswers/legisl/intro.html
Loi sur la santé et la sécurité du travail, LRQ, chapitre S-2.1. Téléchargement : http://www.cnesst.gouv.qc.ca
Règlement sur la santé et la sécurité du travail. S-2.1, r.13. Téléchargement : http://www.cnesst.gouv.qc.ca
ASP (association sectorielle paritaire) : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/Pages/accueil.aspx
Autres règlements disponibles sur le site de publications du Québec : http://publicationsduquebec.gouv.qc.ca/home.php

Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

Voir Moodle.

Autres informations

Les séances de cours du volet 2 Santé et sécurité au travail seront offertes en personne, de façon synchrone, aux dates précisées à l'horaire officiel.