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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours :

Isabelle Desjardins-David

PLAN DE COURS

Été 2024
PRE012 : Initiation à la santé et sécurité au travail (1 crédits)

Préalables
Aucun préalable requis

Unités d'agrément
Données non disponibles

Qualités de l'ingénieur

Q10

Q11

Q12

Qualité visée dans ce cours

Qualité visée dans un autre cours

Indicateur enseigné

Indicateur évalué

Indicateur enseigné et évalué

Descriptif du cours
Cette activité vise à familiariser l’étudiante ou l'étudiant aux principaux risques de santé et sécurité en milieu de travail.

L’organisation, les ressources disponibles et le cadre législatif en matière de santé et sécurité au Québec. Principaux types de risques rencontrés sur les lieux de travail et mesures de prévention associées à ceux-ci: risques reliés à la pression, au bruit, aux vibrations et à la température; risques électriques; risques chimiques et biologiques; risques psychosociaux; risques mécaniques; risques ergonomiques; risques reliés aux chantiers, aux mines et aux milieux de travail non permanents. Applications en milieu de travail : sécurité des machines; SIMDUT; ergonomie et manutention manuelle; travail en hauteur; travail en espaces clos; cadenassage; sécurité électrique. Introduction à la gestion du risque. Étude de cas.

Cette activité est notée avec la mention Succès ou Échec.

Cette activité est réservée aux programmes de certificat en gestion immobilière (4684) et au programme court de 1er cycle en gestion immobilière (15 cr.) (9684)

Objectifs du cours

Ce cours est combiné au cours PRE011 qui comporte 2 volets. Le cours PRE012 ne comporte que le volet 2 du cours PRE011.

Cet atelier a pour objectif d’initier l’étudiante ou l'étudiant aux principaux concepts et principes associés à la santé et à la sécurité en milieu de travail.

À la fin de ce cours, l’étudiante ou l'étudiant sera plus particulièrement en mesure :

de comprendre l'organisation et les ressources en SST au Québec;
de reconnaître les composantes des risques professionnels et les différentes catégories de dangers;
de connaître l'efficacité et les principes de prévention.

Stratégies pédagogiques

Diverses approches pédagogiques seront utilisées, dont :

la présentation de notions par l’enseignante ou l'enseignant;
la réalisation de quiz formatifs avec rétroaction spontanée;
le visionnement de capsules informatives;
l'établissement de liens entre la théorie et la pratique à partir de discussions et d’exercices, en sous-groupes, relatifs aux différents concepts et principes présentés.

Utilisation d’appareils électroniques

Ordinateur portable obligatoire pour les évaluations et les travaux d'équipe.

Horaire

Groupe	Jour	Heure	Activité
01	Mardi	18:00 - 21:30	Atelier

Coordonnées du personnel enseignant le cours

Groupe	Nom	Activité	Courriel	Local	Disponibilité
01	Danny Lapointe	Atelier	Danny.Lapointe@etsmtl.ca	B-2519

Cours

Contenu

Contexte légal
Organisation de la SST, gestion de la SST
Juridictions : provinciale, fédérale
CNESST - historique, mandat
S-2.1 - Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) : droits et obligations, paritarisme, hiérarchie des mesures de prévention
A-3.001 - Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) : indemnisation, réparation, lésions professionnelles

Loi modernisant le régime de santé et sécurité du travail - LMRSST
Concept de diligence raisonnable

Analyse de risques
Démarches d’analyse de risques
Grille d'analyse de risques selon ISO45001
Processus menant aux lésions professionnelles : chronique et accidentel
Hiérarchie des mesures de prévention

Agresseurs physiques
Bruit (capteurs : l’audition, effets du bruit sur la santé et la sécurité, moyens de contrôle et protection)
Vibrations (mains-bras et corps entier, effets sur la santé, moyens de contrôle et protection)
Température (système thermo-régulateur, froid, coup de chaleur)
Rayonnement (ionisant, laser, radioactivité, etc.)
Moyens de prévention

Risque électrique et mécaniques
Risques électriques, arc et choc électrique
Nature de l'électricité
Conséquences de l'électricité sur l'humain
Loi d'Ohm
Moyens de contrôle et de prévention

Sécurité des machines - introduction
Risques machines - sources d'énergie : électrique, hydraulique, pneumatique, chimique, thermique, etc.
Cadenassage (RSST 188, CSA Z460)
Protecteurs et dispositifs de protection
Neutralisation des dispositifs de sécurité

Chute

Risques chimiques et biologiques
Voies de pénétration des substances dans l'organisme
Conséquences sur l'humain
SIMDUT 2015 + SGH
Valeurs d'exposition admissibles - Répertoire toxicologique et RSST, annexe I
Moyens de contrôle et de prévention

Risques ergonomiques
Les trois sphères de l'ergonomie : physique, cognitive et organisationnelle
Conséquences et lésions possibles (anthropométrie, système musculo-squelettique et articulaire, système cognitif)
Troubles musculo squellettiques (TMS) : facteurs de risque
Travail de bureau, poste informatique, manutention

Risques psychosociaux
La santé mentale au travail
Les facteurs de risque
Le harcèlement professionnel
Les conséquences humaines, professionnelles et organisationnelles
La prévention en santé mentale et organisationnelle

Particularités, autres risques et analyse d'accident
Espaces clos
Risques reliés aux chantiers, aux mines et aux lieux de travail non permanents : risques particuliers dus à la co-activité, circulation, tranchées, excavation, etc.
Les tolérances 0 de la CNESST
Déclaration d'accident
Rapport d'enquête

Examen final

Laboratoires et travaux pratiques

S.O.

Utilisation d'outils d'ingénierie

S.O.

Évaluation

Modalités d’évaluation du Volet 2 - Santé et sécurité au travail :

Mode d'évaluation	Pondération
Test de mi-atelier *	20 %
Mises en situation, études de cas, exercices (en équipe)	30 %
Devoir(s) - risques psychosociaux *	10 %
Examen final *	40 %

Le test de mi-atelier est d'une durée de 15 minutes et est à choix de réponses. Toute la documentation est permise.

Les consignes concernant les mises en situation, études de cas et exercices seront données par l'enseignante ou l'enseignant.

Le devoir sur les risques psychosociaux se présente sous forme de quiz Moodle à réaliser individuellement à la suite du visionnement de capsules en ligne sur Moodle. Se fait en deux parties.

À propos de l'examen final :

L'examen final porte sur l’ensemble de la matière.
Les questions sont de type vrai ou faux, choix de réponses ou à court développement.
Durée : 30 minutes.
Toute la documentation est permise.

* La moyenne de ces éléments doit être d'au moins 70 % pour assurer la réussite en vertu de l'Article 7.2.3 du Règlement des études de premier cycle (double seuil).

La présence à toutes les séances de cours est fortement recommandée.

Une absence non-motivée à une évaluation conduit à la note 0 automatiquement.

Pour toute absence motivée, veuillez compléter le formulaire dans MonÉTS dans les délais prescrits afin d'obtenir une évaluation de compensation.

Double seuil
Note minimale : 70

Dates des examens intra

# Intra	Groupe(s)	Date
1	1	2 juillet 2024
2	1	16 juillet 2024

Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.5/ cycles supérieurs, article 6.5.2) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignante ou l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.

Dispositions additionnelles

Les dates sont affichées sur Moodle et Signets; la politique mentionnée au Règlement des études voulant qu'un retard se voit attribuer la note zéro sera appliquée sans exception.

Absence à un examen
Dans les cinq (5) jours ouvrables suivants, la tenue de son examen, l’étudiante ou l’étudiant devra justifier son absence d’un examen durant le trimestre auprès de la coordonnatrice ou du coordonnateur – Affaires académiques qui en référera à la personne assurant la direction du département. Pour un examen final, l’étudiante ou l’étudiant devra justifier son absence auprès du Bureau de la registraire. Dans tous les cas, l’étudiante ou l’étudiant doit effectuer sa demande en complétant le formulaire de demande d’examen de compensation qui se trouve dans son portail Mon ÉTS/Formulaires. Toute absence non justifiée par un motif majeur (maladie certifiée par un billet de médecin, décès d’un parent immédiat, activité compétitive d’une étudiante ou d’un étudiant appartenant à un club scientifique ou un club sportif d’élite de l’ÉTS ou au programme « Alliance sport étude » ou autre) à un examen entraînera l’attribution de la note zéro (0).

Infractions de nature académique
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiantes et les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (www.etsmtl.ca/a-propos/gouvernance/secretariat-general/cadre-reglementaire/reglement-sur-les-infractions-de-nature-academique) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet. À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et tous les membres de la communauté étudiante sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).

Systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG)
L’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG) dans les activités d’évaluation constitue une infraction de nature académique au sens du Règlement sur les infractions de nature académique, sauf si elle est explicitement autorisée par l’enseignante ou l’enseignant du cours.

Documentation obligatoire

S.O.

Ouvrages de références

Santé et sécurité au travail – Canada.ca Téléchargement : https://www.cchst.ca/oshanswers/legisl/intro.html

Loi sur la santé et la sécurité du travail, LRQ, chapitre S-2.1. Téléchargement : http://www.cnesst.gouv.qc.ca

Règlement sur la santé et la sécurité du travail. S-2.1, r.13. Téléchargement : http://www.cnesst.gouv.qc.ca

ASP (association sectorielle paritaire) : https://www.cnesst.gouv.qc.ca/Pages/accueil.aspx

Autres règlements disponibles sur le site de publications du Québec : http://publicationsduquebec.gouv.qc.ca/home.php

Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

Voir Moodle

Autres informations

Les séances de cours Santé et sécurité au travail seront offertes de façon synchrone aux dates précisées à l'horaire officiel.