Ce cours comporte trois (3) volets : apprendre à l’étudiant :

1. les notions de base en santé et sécurité du travail dans l’industrie de la construction;
2. les relations de travail dans l’industrie de la construction incluant l’interprétation et l’application des lois et règlements régissant les conditions de travail sur les chantiers de construction; et
3. les notions de base de gestion du personnel.

• 39 heures d’enseignement magistral (trois (3) heures par semaine) comportant des périodes de questions, de discussion, travaux et études de cas et de séances de projection.
• examens permettant aux étudiants de prendre connaissance de leurs progrès et de leur réussite.

La matière de ce cours, subdivisée en groupes de sujets, est la suivante (les durées indiquées sont approximatives) :

3h     Législations en santé et sécurité au travail;

3h     Gestion globale des dossiers en SST par l’entreprise de construction;

3h     Chantiers de constructions et maître d’oeuvre, enquêtes, analyses, formulaires, statistiques,

          plan d’action CSST en prévention;

6h     Causes et prévention des accidents, rappel du code de sécurité, programmes de prévention

          et SIMDUT, responsabilités de l’ingénieur, impacts financiers et cotisations futures;

3h     Introduction aux lois et au système législatif canadien et québécois;

3h     Dispositions relatives au travail /Code civil du Québec;

3h     Loi sur les normes du travail;

6h     Code du Travail;

9h     Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main d’œuvre dans

          l’industrie de la construction (Loi R-20, associations, organismes, syndicats, gouvernement,

          conventions collectives)

Sans objet

La note globale résulte des examens intra et final et des travaux pratiques, selon les pondérations suivantes :

• Examen durant la session (intra) : 50 % de la note globale
• Examen final : 50 % de la note globale (Documentation permise pour l'examen final seulement: une feuille de notes 8^1/2 X 11 recto-verso)

Sans objet

Recueil de notes – Sylvain Parisien et Me Monia Vallée

Loi sur la santé et la sécurité du travail, L.R.Q. S-2.1., Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, L.R.Q. A-3.001, Éditeur officiel du Québec.

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2.1, R.6, Éditeur officiel du Québec.

Bradet, D., Racine, M. et Thibault, F., Santé et sécurité au travail, guide juridique, Édition Québécor de Wilson & Lafleur Ltée.

Guides de prévention au travail (série de publications), dernières éditions, ASP construction, Québec.

Bélanger et autres, Gestion stratégique des ressources humaines, Éditions Gaétan Morin, 1988.

Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’oeuvre dans l’industrie de la construction, L.R.Q. R-20, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Règlement de la régie des entreprises de construction du Québec, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les syndicats professionnels, L.R.Q. S-40, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Guide de l’entrepreneur de construction, Licence, Règlements, Lois, Contrats, etc., cinquième édition, Éditeur A.C.Q., 1990.

Construction et services, répertoire des profils de formation professionnelle, Les Publications du Québec, 1987.

Sans objet

Sans objet