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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours : Sylvie Nadeau


PLAN DE COURS

Automne 2024
SST801 : Gestion de la santé et de la sécurité en entreprise (3 crédits)





Préalables
Aucun préalable requis




Descriptif du cours
Apprendre à gérer efficacement dans l'entreprise les différentes activités de la fonction SST (santé et sécurité au travail) et à intervenir comme agent de changement. Intégration de la fonction SST dans l'entreprise : les différents niveaux de gestion (stratégique, fonctionnel et opérationnel), les relations avec les autres fonctions.

Organisation de la fonction SST. Gestion générale d'un service de SST. Relations avec les principaux organismes en SST. La SST et les mécanismes de participation : le comité de santé et sécurité, le représentant de la prévention, le médecin responsable, le syndicat. La SST et les nouvelles formes d'organisation du travail. Modes d'intervention. Élaboration, implantation et gestion d'un programme de prévention. Gestion du changement. Relations interpersonnelles. Gestion des dossiers d'indemnisation, de réadaptation et de retour au travail (aspect administratif et humain). Gestion des retours. Compilation des statistiques.



Objectifs du cours

Le cours SST801 a pour objectif d’apprendre aux étudiants (es) les notions importantes pour gérer les activités de santé et de sécurité dans les entreprises et de mettre en place les mécanismes nécessaires aux changements de la culture d’entreprise.

À la fin du cours, l’étudiant (e) sera plus particulièrement en mesure :

  • De comprendre, pour l’appliquer, la législation québécoise en santé et en sécurité du travail ;
  • De développer et d’utiliser des outils pour l’identification des dangers et la quantification des risques en entreprise ;
  • D’élaborer et de comprendre les éléments d’un cadre de gestion en santé et en sécurité du travail ;
  • De bâtir un programme de prévention en fonction des risques et du cadre de gestion ;
  • D’identifier les causes fondamentales des incidents en entreprise et de bâtir un plan d’action pour prévenir de nouveaux incidents ;
  • D’élaborer et de mettre en application un système d’évaluation des activités en santé et en sécurité en entreprise.



Stratégies pédagogiques

Ce cours est élaboré en fonction du niveau d’apprentissage des étudiants (es) de maîtrise en Génie des risques de santé et de sécurité du travail afin qu’ils (elles) soient capables à la fin du cours de contribuer de manière significative à la gestion des besoins d’une entreprise en matière de santé et de sécurité du travail.  L’approche pédagogique sera donc orientée sur l’implication des étudiants (es) dans le processus d’apprentissage et comprendra notamment :

  • Des présentations magistrales des notions essentielles en santé et sécurité du travail (ex. principes de gestion des entreprises, notions de dangers et de risques, systèmes de gestion PDCA appliqués à la santé et sécurité du travail) ;
  • Des études de cas ou exercices pratiques en groupe durant la période de cours ;
  • Des études de cas ou exercices pratiques individuels sous forme de devoir périodique ;

L’établissement des relations entre la théorie et la pratique par l’intermédiaire de la construction d’un système de gestion d’une entreprise fictive durant la session.




Utilisation d’appareils électroniques

Tous les appareils électroniques sont interdits en tout temps, sauf pour prendre des notes de cours.

Aucune photographie, film ou enregistrement audio n’est toléré pour une utilisation autre que personnelle.




Horaire
Groupe Jour Heure Activité
01 Vendredi 18:00 - 21:30 Activité de cours



Coordonnées du personnel enseignant le cours
Groupe Nom Activité Courriel Local Disponibilité
01 Fidèle Ndjoulou Activité de cours cc-fidele.ndjoulou@etsmtl.ca



Cours

Ce cours est bâti autour d’un processus propre aux activités de gestion de la santé et de la sécurité en entreprise. Il reprend les éléments du principe d’amélioration continue et progresse d’une approche légaliste et réactive de conformité vers une approche proactive d’identification des risques et de la gestion par systèmes. Le schéma 1 illustre cette progression :

Schéma 1 : illustration du cheminement du cours

Répartition des modules

Module 0 - Présentation du cours

Date : 6 septembre 2024

 1. Présentation du contenu de cours et des méthodes d'évaluations:

  • Contrôles d'apprentissage;
  • Examens à développement;
  • Travail de session;

 2. Présentation des notions de base importantes:

  • Institutions québécoises essentielles;
  • Lois et règlements importants;
  • Systèmes socio-économique et politique influents

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)

Aucune évaluation comptabilisée

 

Module 1 – Danger et risque

Date(s) : 13 septembre et 20 septembre 2024

Présentation des concepts de danger et de risque dans un contexte général et spécifique aux situations de travail:

  • Élaboration des notions de dangers et de risques;
  • Identification des dangers et des risques;
  • Élaboration d'une grille d'analyse de risque et d'un outil d'analyse sécuritaire des tâches;
  • Étude pratique des concepts de hiérarchie de contrôle des risques.

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)

 

Module 2 – Cadre législatif

Date : 27 septembre 2024

Présentation du contenu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail du Québec (LSST):

  • Droits et obligations des employeurs et des travailleurs;
  • Exigences de prévention et d’inspection.
  • Présentation du contenu du Règlement sur la santé et la sécurité du travail du Québec (RSST):
  • Exigences et attentes.
  • Présentation du contenu des autres Règlements importants (travaux de construction; comités de santé et de sécurité au travail).
Introduction à la Partie II du Code canadien du travail.

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)

 

Module 3 – Programme de prévention

Date : 4 octobre 2024

 1. Présentation du contenu d’un programme de prévention:

  • Utilité et importance;
  • Implication des travailleurs et de la direction;

 2. Présentation du programme de prévention exigé par la LSST:

  • Contenu minimum du programme de prévention;
  • Modalité d’élaboration;
Modalité de mise en œuvre.

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)

 

Relâche

Date : 11 octobre 2024

 

Module 4 – Système de gestion

Date : 18 octobre 2024

  1. Présentation des concepts d’amélioration continue;
  2. Présentation du contenu d’un système de gestion:
    • Élaboration d’un système de gestion;
    • Discussion sur les référentiels de gestion;
    • Développement de méthode de suivi de l’implantation du système de gestion;
    • Notions de tableau de bord.
  3. Présentation des systèmes de gestion spécifiques à la santé et à la sécurité du travail.

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)

Aucune évaluation comptabilisée

 

Examen de mi-session: 25 octobre 2024

 

Module 5 – Gestion du changement

Date : 1 novembre 2024

  1. Présentation des concepts de gestion du changement:
    • Présentation des concepts d’élaboration d’un plan d’action en prévention en entreprise ;
    • Présentation et discussion sur les facteurs de succès de la mise en place d’un plan d’action prioritaire ;
    • Présentation et discussion sur les plans d’affaire en matière de santé et de sécurité du travail ;
    • Étude de cas sur le développement et la mise en place d’un plan d’action en matière de santé et de sécurité en entreprise;
Présentation et discussion sur les méthodes d’évaluation du succès des plans d’action a priori et a posteriori.

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)

Contrôle d'apprentissage (15 points)

 

Module 6 – Gestion de culture

Date(s) : 8 novembre et 15 novembre 2024

  • Présentation des diverses théories de la survenance des incidents;
  • Présentation des concepts de culture d'entreprise et notion de sociologie d'entreprise, de gestion de relations et d'organisation de travail;
  • Présentation et discussion sur les facteurs de succès des initiatives de changement de culture comme base de la réussite dans l’implantation d’un programme de gestion de la prévention efficace en entreprise ;
  • Présentation et discussion sur les plans d’affaires en matière de santé et de sécurité du travail;
  • Étude de cas sur le développement et la mise en place d’un plan de communication des enjeux et du changement de culture en entreprise ;
Présentation et discussion sur les tableaux de bord comme indicateur d’évolution de la maturité de gestion de la santé et de la sécurité d’entreprise

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)

 

Module 7 – Enquête et analyse

Date : 22 novembre 2024

  • Présentation méthodes de cueillette de données;
  • Présentation des méthodes d'analyse des causes fondamentales;
  • Étude de cas sur les méthodes d’enquêtes des incidents et des accidents ;
  • Présentation et discussion sur les causes des incidents et des accidents et l’analyse des causes dans un but d’amélioration continue.

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)

 

Module 8 – Indemnisation

Date : 29 novembre 2024 ( À distance)

  • Présentation du contenu de la Loi sur les accidents de travail et les maladies professionnelles de la santé et la sécurité du travail du Québec (LATM) ;
  • Présentation et discussion sur les exigences règlementaires en matière de premiers soins et premiers secours ;
  • Présentation des procédures pour le dépôt et le suivi des réclamations en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle ;
  • Étude de cas sur la gestion des dossiers de réclamations en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, incluant la gestion du maintien du lien d’emploi.

Évaluation d’étape

Questions d'auto-évaluation (non-comptabilisé)




Laboratoires et travaux pratiques
  • Date de la remise et de la présentation orale du projet de session :

 

 

6 décembre 2024

 

Description du projet

Le projet proposé porte sur le développement d’un cadre de gestion efficace en santé et en sécurité du travail pour une entreprise d’un secteur économique donné. Le travail sera effectué en équipe de 3 personnes minimum.

 

  • Déroulement du projet.

De manière concrète, une entreprise fictive appartenant à un secteur d’activité proposée par le professeur(e) sera attribuée à chaque groupe d’étudiants(es). Ce dernier sera tenu de rechercher de l’information sur les dangers et les risques d’une telle entreprise, sur des statistiques pertinentes au type d’entreprise, sur les méthodes de gestion courantes dans le secteur, ainsi que toute autre information jugée pertinente.

Des pistes de réflexion seront fournies aux étudiants(es) durant la session afin d’orienter leur travail et de les focaliser sur tous les aspects essentiels de l’apprentissage. Le cadre de gestion sera donc bâti à partir de ces éléments et devra comprendre, entre autres, le traitement des aspects :

  • Organisationnels (ex. structure de fonctionnement);
  • De gestion de la santé et de la sécurité du travail.
  • Techniques (ex. hygiène industrielle, ergonomie) :

 

  • Organisationnels (ex. structure de fonctionnement);
  • De gestion de la santé et de la sécurité du travail.
  • Techniques (ex. hygiène industrielle, ergonomie) :

Le projet fera l’objet d’un rapport écrit d’une longueur maximale de 20 pages.

De plus, la communication étant une des pierres angulaires du succès en santé et sécurité du travail et en changement de culture d’entreprise, un exposé oral impliquant tous les membres de l’équipe est exigé. L’exposé d’une durée maximum de 10 minutes (plus 5 minutes de questions) présentera les points majeurs du cadre de gestion développé par l’équipe, notamment :

  • Description des enjeux de l’entreprise (ex. analyse des données du secteur en matière d’accidents);
  • Analyse des dangers et des risques principaux associés au type d’entreprise et présentation des moyens de contrôle concrets;
  • Élaboration d’un plan d’action avec évaluation qualitative des impacts sur l’entreprise;
  • Plan de communication (c.-à-d. haute direction, supervision et travailleurs);
  • Indicateurs de succès de l’implantation.

 

  • Critères d’évaluation du projet.

Le projet sera noté selon le barème suivant (sur 100%, ramené à une proportion de 85% de la note finale du projet) : 

Critère

Pondération

Pertinence de la documentation

15%

Établissement des liens entre les notions de base et les points développés

25%

Profondeur et justesse d’analyse et des propositions de cadre de gestion

50%

Qualité de la présentation du rapport (de type professionnel plus qu’académique, voir : http://accros.etsmtl.ca/Rapports/findetudes/rapport_fin_etudes.htm pour inspiration)

10%

 

 

  1. La présentation orale étant un élément obligatoire de l’évaluation, toute absence non justifiée par un motif majeur (maladie certifiée par un billet de médecin, décès d’un parent immédiat ou autre) ou si le ou les étudiants(es) ne font pas leur exposé entraînera l’attribution de la note zéro (0) (voir Point 4.2).

Pour sa part, la présentation orale du projet sera notée selon le barème suivant (sur 100%, ramené à une proportion de 15% de la note finale du projet) :

Critère

Pondération

Compréhension des enjeux pour le type d’entreprise

50%

Présentation logique de l’information

50%

 

  • Échéancier et forme

Le projet étant considéré comme une activité couvrant toute la session de cours, les étudiants (es) doivent respecter l’échéancier suivant :

Activité

Échéance

Soumettre les noms des équipiers

Semaine 3

Choix de l’entreprise typique

Semaine 4

Dépôt du rapport final du projet

Semaine 13

Le rapport écrit devra refléter le cheminement de l’équipe à partir de la cueillette de données pertinentes jusqu’à la proposition du cadre de gestion en passant par les différents aspects nécessaires à la proposition. D’une longueur maximale de 20 pages, le document doit comporter toutes les informations essentielles à l’évaluation du travail. Le rapport écrit devra se présenter plus sous une forme de plan d’affaire à l’intention de la haute direction d’une entreprise que sous la forme d’un rapport de recherche académique.

Le rapport doit respecter les normes en vigueur à l’ÉTS, la qualité et la date de remise. Tout retard dans la remise des travaux entraîne une pénalité de 10% de la valeur attribuable au travail par jour.

 




Évaluation

L’évaluation du cours est un reflet des objectifs et de l’approche pédagogique.  En effet et bien que les étudiants (es) doivent démontrer une connaissance des notions de base acquises durant le cours, les objectifs de ce cours ne seront atteints que si les étudiants (es) démontrent une compréhension et une intégration de ces notions dans leur pensée stratégique.  En conséquence, la note de passage minimum exigée est de 50% pour le total des évaluations individuelles (contrôle des connaissances, intra et final).

 

 

Pondération

Échéance

Examen mi-session (individuel)

20 %

25 octobre 2024

Contrôles (individuel) 15 %  1er novembre 2024
Exposé oral   6 décembre 2024
Travail de session et remise du rapport 30 % 6 décembre 2023

Examen final (individuel)

35 %

du 9 au 19 décembre 2024

L’examen final portera uniquement sur le contenu du cours couvert à partir de la semaine 8.  Le nombre de questions sera en fonction des évaluations de l’apprentissage des étudiants(es) durant le cours et de leur compréhension démontrée par les analyses de cas.  




Double seuil
Note minimale : 50



Dates des examens intra
Groupe(s) Date
1 25 octobre 2024



Date de l'examen final
Votre examen final aura lieu pendant la période des examens finaux, veuillez consulter l'horaire à l'adresse suivante : https://www.etsmtl.ca/programmes-et-formations/horaire-des-examens-finaux


Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.5/ cycles supérieurs, article 6.5.2) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignante ou l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.

Dispositions additionnelles

Le rapport doit respecter les normes en vigueur à l’ÉTS, la qualité et la date de remise. Tout retard dans la remise des travaux entraîne une pénalité de 10% de la valeur attribuable au travail par jour.

 




Absence à une évaluation

Afin de faire valider une absence à une évaluation en vue d’obtenir un examen de compensation, l’étudiante ou l’étudiant doit utiliser le formulaire prévu à cet effet dans son portail MonÉTS pour un examen final qui se déroule durant la période des examens finaux ou pour tout autre élément d’évaluation surveillé de 15% et plus durant la session. Si l’absence concerne un élément d’évaluation de moins de 15% durant la session, l’étudiant ou l’étudiante doit soumettre une demande par écrit à son enseignante ou enseignant.

Toute demande de validation d’absence doit se faire dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la tenue de l’évaluation, sauf dans les cas d’une absence pour participation à une activité prévue aux règlements des études où la demande doit être soumise dans les cinq (5) jours ouvrables avant le jour de départ de l’ÉTS pour se rendre à l’activité.

Toute absence non justifiée par un motif majeur (voir articles 7.2.6.1 du RÉPC et 6.5.2 du RÉCS) entraînera l’attribution de la note zéro (0).




Infractions de nature académique
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiantes et les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (www.etsmtl.ca/a-propos/gouvernance/secretariat-general/cadre-reglementaire/reglement-sur-les-infractions-de-nature-academique) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet. À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et tous les membres de la communauté étudiante sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).

Systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG)
L’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG) dans les activités d’évaluation constitue une infraction de nature académique au sens du Règlement sur les infractions de nature académique, sauf si elle est explicitement autorisée par l’enseignante ou l’enseignant du cours.



Documentation obligatoire

Ce cours ne requiert aucune documentation obligatoire en termes de livres de référence, copies de Lois et Règlements ou autres. Une documentation électronique est disponible sur la plateforme Moodle (https://ena.etsmtl.ca/ ). Il est essentiel que les étudiants(es) prennent connaissance des éléments de la documentation pour favoriser l’acquisition des connaissances.




Ouvrages de références

Sans objet




Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

Sans objet




Autres informations

Horaire

 Groupe

 Jour

 Heure

 Activité

 01

 Vendredi

 18 :00 – 21 :30

 Activité de cours