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Responsable(s) Isabelle Desjardins-David

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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours : Isabelle Desjardins-David


PLAN DE COURS

Hiver 2023
TCH020 : Santé, sécurité et gestion de personnel en ctn (3 crédits)





Préalables
Aucun préalable requis
Unités d'agrément
Données non disponibles




Qualités de l'ingénieur

Qn
Qualité visée dans ce cours  
Qn
  Qualité visée dans un autre cours  
  Indicateur enseigné
  Indicateur évalué
  Indicateur enseigné et évalué



Descriptif du cours

Ce cours ne peut être reconnu dans le cadre d’un programme de baccalauréat.

Au terme de ce cours, l’étudiant ou l'étudiante sera en mesure :

  • d'identifier les risques et les dangers sur les chantiers de construction;
  • de formuler les mesures appropriées pour les éliminer;
  • d'appliquer et interpréter les lois et règlements régissant les conditions de travail sur les chantiers de construction.

Loi sur la santé et sécurité au travail : programmes de prévention, comité de sécurité, prévention des accidents. Loi sur les accidents de travail et maladies professionnelles. Gestion du personnel : statuts et rôles, autorité, motivation et productivité, besoins en personnel, service du personnel. Décret de la construction. Loi sur la formation professionnelle.

Code de sécurité pour les travaux de construction. Notions d’hygiène industrielle. Matières dangereuses et SIMDUT. Gestion du risque. Types d’expositions aux dangers et leurs préventions (poussières, électricité, vibrations, etc.). Signalisation et protection du public lors des travaux de construction. Équipements de protection individuelle. Accessibilité au chantier. Appareils de levage et échafaudages. Machinerie lourde et véhicules automoteurs. Travaux dans les tranchées et excavations. Mises en situation traitant des conditions rencontrées sur les chantiers de construction.

Cours reconnu par l’ASP Construction en vue de l’obtention de l’attestation obligatoire permettant de travailler sur les chantiers de construction (cette attestation est requise avant d’entreprendre le baccalauréat en génie de la construction).




Objectifs du cours

Ce cours comporte trois (3) volets :

  1. les notions de base en santé et sécurité du travail dans l’industrie de la construction;
  2. les relations de travail dans l’industrie de la construction incluant l’interprétation et l’application des lois et règlements régissant les conditions de travail sur les chantiers de construction;
  3. les notions de base de gestion du personnel.



Stratégies pédagogiques

39 heures d’enseignement magistral (3 heures par semaine) comportant des périodes de questions, de discussion, travaux et études de cas et de séances de projection :

  • 15 heures portant sur la gestion de la santé et de la sécurité sur les chantiers;
  • 24 heures sur les relations de travail dans l'industrie de la construction.

À cela s'ajoute le cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction d'une durée de 30 heures (ASP Construction).




Utilisation d’appareils électroniques

La plate-forme Wooclap sera utilisée en cours, un appareil permettant de répondre aux questions en simultané est souhaitable.




Horaire
Groupe Jour Heure Activité
02 Jeudi 18:00 - 21:30 Activité de cours
Vendredi 09:00 - 12:30 Travaux pratiques (Groupe A)
Vendredi 13:30 - 17:00 Travaux pratiques (Groupe B)



Coordonnées de l’enseignant
Groupe Nom Activité Courriel Local Disponibilité
02 Guillaume Bourbeau Activité de cours guillaume.bourbeau@etsmtl.ca B-2519
02 Éric Dupont Activité de cours Eric.Dupont@etsmtl.ca B-2519
02 Isabelle Desjardins-David Activité de cours Isabelle.Desjardins-David@etsmtl.ca B-1634
02 Isabelle Desjardins-David Travaux pratiques (Groupe A) Isabelle.Desjardins-David@etsmtl.ca B-1634
02 Éric Dupont Travaux pratiques (Groupe B) Eric.Dupont@etsmtl.ca B-2519



Cours

Déroulement du cours (local : B-0904)

Cours SST : jeudi 5 janvier 2023 au 2 février 2023 = 15 heures

Cours Relations de travail : jeudi 9, 16 et 23 février 2023, relâche le 2 mars, puis 9, 16, 23 et 30 mars, 6 avril 2023 = 24 heures

 

Le guide de l’apprenant de l'ASP Construction et le Code de sécurité pour les travaux de construction seront remis en classe, sans frais.

 

Détail - volet Santé et sécurité du travail (enseignante : Isabelle Desjardins-David)

  Groupe 2 Contenu

C1

Jeudi 5 janvier

18h à 21h30

Le secteur de la construction – maitre d’œuvre, la définition de chantier de construction, l’organisation de la prévention.

Début de la législation en santé et sécurité du travail

C2

Jeudi 12 janvier

18h à 21h30

Fin de la législation en santé et sécurité du travail

La GSST, le programme de prévention, l’analyse de risques

C3

Jeudi 19 janvier

18h à 21h30

Les principaux risques dans le secteur de la construction, les statistiques d’accident, les enquêtes d’accident

C4

Jeudi 26 janvier

18h à 21h30

Conférenciers invités (inspecteur CNESST)

Diligence raisonnable, négligence criminelle et code de déontologie des ingénieurs

C5

Jeudi 2 février

18h à 21h30

Intra 

(durée : 2 heures)

 

Détail - volet Relations de travail (enseignant : Guillaume Bourbeau)

  Contenu

C6

Source du droit et principes généraux de droit public canadien 

C7

Rapports individuels de travail / Code civil du Québec 

C8

Rapports individuels de travail / Loi sur les normes du travail 

C9 et C10

Rapports collectifs de travail / Code du travail 

C11 et C12 

Relations du travail dans l’industrie de la construction 

C13

Fin des relations du travail dans l’industrie de la construction et révision de la matière




Laboratoires et travaux pratiques

Les séances de travaux pratiques sont consacrées au cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction en vertu de l'article 2.4.1 i du Code en sécurité pour les travaux de construction, formation exigée pour l'accès aux chantiers de construction du Québec.

Cours ASP-Construction (30 heures)

Groupe 2a (local B-0904, enseignante : Isabelle Desjardins-David)

  • vendredi 9h à 12h30 et 13h30 à 17h : 13, 20 et 27 janvier, 3 et 17 février 2023 (aucune séance le 10 février)

 

Groupe 2b (local A-1300, enseignant : à venir)

  • vendredi 9h à 12h30 et 13h30 à 17h :  24 février, 10, 17, 24 et 31 mars 2023 (aucune séance le 3 mars)

 

Consultez Moodle pour les particularités et les exigences propres à ces séances encadrées par l'ASP Construction.

 

La formation de l'ASP Construction exige une présence aux 30 heures de formation pour obtenir la certification. En cas de retard ou d'absence, il sera de la responsabilité et aux frais de la personne de reprendre à l'externe les modules manqués.




Utilisation d'outils d'ingénierie

S.O.




Évaluation
  GR. 02a GR. 02b
Examen intra : 40 % de la note finale  2 février 2023
Examen ASP Construction : 10 % de la note finale * 17 février 2023 31 mars 2023
Examen final : 50 % de la note finale Semaine des examens finaux

Présence obligatoire aux 30 heures de cours de l'ASP Construction

 

Le manuel de l'apprenant et le Code en sécurité pour les travaux de construction, annotés au besoin, est autorisé à l'examen ASP Construction. Durée : 1h15.

Une feuille de note recto verso sera permise aux examens intra et final (manuscrite ou police Arial 11 minimum).

L'examen intra a une durée de 2 heures; l'examen final a une durée de 3 heures.

 

* pour les personnes détenant la carte de l'ASP Construction lors de l'inscription à TCH020-02, l'examen intra aura une pondération de 50 % par défaut OU ces personnes auront la possibilité d'effectuer un quiz le 17 février au moment de l'examen de l'ASP Construction du groupe 02a en ayant confirmé leur présence avant le 10 février midi sur Moodle.




Dates des examens intra
Groupe(s) Date
2 2 février 2023



Date de l'examen final
Votre examen final aura lieu pendant la période des examens finaux, veuillez consulter l'horaire à l'adresse suivante : http://etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Examens-finaux


Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.7 b / cycles supérieurs, article 6.5.4 b) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.



Absence à un examen
Dans les cinq (5) jours ouvrables suivants, la tenue de son examen, l’étudiant devra justifier son absence d’un examen durant le trimestre auprès de la coordonnatrice – Affaires départementales qui en référera au directeur du département ou du SEG. Pour un examen final, l’étudiant devra justifier son absence auprès du Bureau du registraire. Dans tous les cas, l’étudiant doit effectuer sa demande en complétant le formulaire prévu à cet effet qui se trouve dans son portail Mon ÉTS/Formulaires. Toute absence non justifiée par un motif majeur (maladie certifiée par un billet de médecin, décès d’un parent immédiat, Activité compétitive d’un étudiant appartenant à un club scientifique ou un club sportif d’élite de l’ÉTS ou au programme « Alliance sport étude » ou autre) à un examen entraînera l’attribution de la note zéro (0).



Plagiat et fraude
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (https://www.etsmtl.ca/docs/ETS/Gouvernance/Secretariat-general/Cadre-reglementaire/Documents/Infractions-nature-academique ) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet.  À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et les étudiants sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (https://www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).



Documentation obligatoire

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2-1, R.4, Éditeur officiel du Québec. 

Manuel de l'apprenant, fourni en classe.




Ouvrages de références

BÉLANGER et autres, Gestion stratégique des ressources humaines, Éditions Gaétan Morin, 1988.

BRADET, D., RACINE, M. et THIBAULT, F., Santé et sécurité au travail, guide juridique, Édition Québecor de Wilson & Lafleur ltée.

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2-1, R.4, Éditeur officiel du Québec.

Guides de prévention au travail (série de publications), dernières éditions, ASP construction, Québec.

Loi sur la santé et la sécurité du travail, L.R.Q. S-2.1, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, L.R.Q. A-3.001, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main d’œuvre dans l’industrie de la construction, L.R.Q. R-20, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les syndicats professionnels, L.R.Q. S-40, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Règlement de la régie des entreprises de construction du Québec, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.




Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

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