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Responsable(s) Mickaël Gardoni

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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours : Mickaël Gardoni


PLAN DE COURS

Hiver 2019
GES840 : Propriété intellectuelle (3 crédits)



Préalables
Programme(s) : 4066,4189
             
  Profils(s) : Tous profils  
             
    GCI410    
             




Descriptif du cours
Au terme de ce cours, l’étudiant sera en mesure :
• d’établir un plan stratégique de protection de la propriété intellectuelle permettant de maximiser la valeur et de minimiser les risques de conflits.

Droit de propriété intellectuelle. Gestion de stratégie de brevet. Alliances et partenariats. Capture et documentation des idées. Arrimage avec la stratégie commerciale. Secrets d’affaires. Revue diligente. Ententes de confidentialité. Contrats avec les employés.



Objectifs du cours

 

1. Acquérir les connaissances théoriques et les habiletés pratiques pour traiter des enjeux de propriété intellectuelle (PI) en entreprise et en organisation. Le cours permettra aux étudiants de développer les connaissances de base nécessaires à la gestion stratégique de la propriété intellectuelle dans leur milieu professionnel.

 

2. Être capable d'identifier les divers types de PI, de comprendre le processus de protection des PI, d'orienter celui-­ci vers une exploitation commerciale ou uniquement pour le bien du public. Les aspects légaux sous-jacents à ces concepts seront abordés sans pour autant que ce soit un cours de droit. Le cours permettra de connaitre les questions à se poser relativement à la PI et reconnaitre les expertises et les moments où il est nécessaire de consulter un avocat en PI et tout autre professionnel du domaine de la PI.

 

En somme, ce cours permet d'acquérir les principes de base de la gestion stratégique de la PI. L'approche pédagogique prévoit la réalisation d'un projet en équipe portant sur une problématique liée à l’exercice professionnel de l’étudiant. L’analyse d’articles scientifiques et autres documents portant sur la PI, le partage des apprentissages en classe, les études de cas réels et fictifs et l’exploration des carrières potentielles dans ce domaine sont aussi au programme.

 

OBJECTIFS SPÉCIFIQUES

 

À la fin de ce cours, les étudiants devraient être en mesure de :

 

• Comprendre les concepts de propriété intellectuelle (PI) dans un contexte d’évolution des législations nationales et internationale et dans un contexte économique mondial où la technologie, l'innovation et les savoirs jouent un rôle de premier plan;

• Comprendre le rôle stratégique de la PI, sa gestion et son exploitation dans les entreprises et les organisations tenant compte de son arrimage avec les stratégies d’affaires et d’innovation, des approches pour la monnayer et la capitaliser, de l'innovation ouverte et de l’environnement concurrentiel mondial;

• Appliquer les concepts de la gestion de l'innovation en fonction de la PI existante et émergente en milieux d'entreprise, d’organisation, de laboratoire gouvernemental ou d'université;

• Connaitre les divers outils, accords, et ententes contractuelles liés à la PI incluant ceux adaptés aux projets de développement technologique, d'amélioration de la production ou de création d'un nouveau design ou service;

• Appliquer les concepts du cours afin de comprendre les étapes du processus menant à l’obtention d’un brevet d’invention, les principes guidant la rédaction d’une demande de brevet ainsi que les éléments clés pour la gestion du capital intellectuel et des connaissances dans un environnement concurrentiel;

• Comprendre le processus de valorisation et de transfert technologique à partir de l’étape de repérage de partenaires potentiels à jusqu’à l’étape de transfert par licence et reconnaitre les facteurs de succès, ainsi que les pièges majeurs à éviter;

• Comprendre la complémentarité des diverses approches de dépôt et de non-­dépôt de la PI et les conséquences de ces approches dans les entreprises et les organisations.

 

Ce cours en est un d’introduction à la PI et n'a pas pour objectif d’amener le niveau des connaissances de l’étudiant à celui d’un spécialiste, d’un agent de brevet ou d’un agent de transfert de technologies. Cependant, ce cours vise une meilleure compréhension des enjeux liés à la propriété intellectuelle qui confrontent tout professionnel dans le domaine de la création, une composante de plus en plus importante dans une économie basée sur les connaissances et les savoirs.




Stratégies pédagogiques

Approches pédagogiques :

 

• cours magistraux (la présence en classe est obligatoire pour tous les étudiants). Les diapositives du cours seront accessibles électroniquement via la plateforme Moodle ;

• études de cas et mise en situation de gestion;

• lecture et analyse de deux articles pertinents à la PI par chaque étudiant et court exposé en classe en équipe;

• interventions constructives de chaque étudiant, participation active en classe et partage collectif des apprentissages individuels;

• projet d’équipe sur un sujet préalablement approuvé par l'enseignant et effectué tout au long du cours (en dehors des heures d’enseignement);

• examen final portant sur les connaissances acquises durant toutes les séances du cours;

• auto apprentissage par des lectures suggérées. Des références pertinentes seront communiquées aux étudiants au fil des séances.

 

L'enseignement et les travaux seront donnés en français. Toutefois, étant donné le caractère international de ce cours et de la pratique de la gestion de la PI, la terminologie sera exprimée dans les deux langues officielles lorsque cela est possible.




Utilisation d’appareils électroniques

 Ne s'applique pas.




Horaire
Groupe Jour Heure Activité
01 Jeudi 18:00 - 21:30 Activité de cours



Coordonnées de l’enseignant
Groupe Nom Activité Courriel Local Disponibilité
01 Luc E. Morisset Activité de cours cc-luc.morisset@etsmtl.ca A-3736



Cours

Les actifs incorporels d’une entreprise, son capital intellectuel, jouent un rôle prépondérant dans la capacité de cette dernière à générer des profits. Selon Harrison et Sullivan1 plusieurs études réalisées depuis le début des années 1980 confirment ce rôle. Parmi l’ensemble des actifs incorporels que possède l’entreprise, la propriété intellectuelle (« PI ») correspond à un actif intellectuel codifié pouvant, pour la plupart de ses formes,bénéficier d’une protection légale octroyée par des autorités nationales, le cas échéant.

Pourtant, il s’avère qu’un grand nombre d’entreprises, principalement les PME, tant au Canada que dans le reste du monde, méconnaissent et sous-évaluent encore les avantages stratégiques que peut leur apporter la PI.

Généralement, l’entreprise utilise la PI pour protéger sa position concurrentielle et se protéger contre la contrefaçon. L’entreprise, connaît moins les autres usages de la PI : la génération de nouveaux revenus et la présence commerciale sur des marchés moins accessibles, l’effet de levier pour obtenir du financement, l’accélération du développement et de la commercialisation de produits innovants, le repérage de partenaires potentiels par l’usage des bases de données de PI, etc.

Considérant l’accroissement du rôle stratégique de la PI pour protéger les acquis de l’entreprise et pour assurer sa croissance durable, l’ingénieur et le gestionnaire doivent plus que jamais connaitre les fondements et les meilleures pratiques de la PI afin de gérer celle-­ci de façon efficace et d’en exploiter le plein potentiel.

Le présent cours vise essentiellement à doter l’étudiant des notions théoriques et pratiques ainsi que des outils qui lui permettront d’utiliser stratégiquement la PI comme un actif incorporel déterminant pour la croissance et la compétitivité de l’organisation dans laquelle il œuvre.

 

 

Module / Date

2019

ACTIVITÉ DES COURS

1

3 janvier 

Présentation du plan de cours et introduction à la PI

Objectifs et plan de cours, brève histoire de la PI, son utilité dans l’entreprise, l’organisation et l’industrie, carrières en PI, introduction aux types de PI, (etc.) et constitution des équipes.

2

10 janvier

Types de propriétés intellectuelles (PI)

Les différents titres de PI, les conventions internationales, titularité vs propriété, introduction aux brevets etc.

3

17 janvier

Brevet

Stratégies de dépôt, coûts, PI et stratégies d’entreprise.

4

24 janvier

Brevet (suite)

La contrefaçon des brevets, les dragueurs de brevets.Analyse d’un cas élaboré par l’Office de propriété intellectuelle du Canada.

5

31 janvier

Spécificités des logiciels et Dessins industriels

Protection et commercialisation des logiciels, logiciels libres, etc.

6

7 février

Bases de données sur les PI

Introduction à la recherche d’information relative à la PI dans les bases de données privées et publiques, etc. Analyse d'un cas élaboré par l'Office de propriété intellectuelle du Canada.

7

14 février

Marque de commerce

Processus d’obtention d’une marque de commerce, principaux enjeux, etc. Exercice de révision de la première partie de la session.

8

28 février

Monnayer la PI

Stratégies de PI et arrimage aux stratégies et modèle d’affaires de l’entreprise, approches pour monnayer et capitaliser la PI et gestion stratégique du portefeuille de PI (parie 1/2).

9

7 mars

Contrats liés à la PI

Exploration des principaux contrats internes et externes liés à la PI et gestion des contrats liés à la PI.

10

14 mars

Licence comme moyen de transfert de PI (partie 1/2) 

Processus de transfert par licence, exploration des constituantes des termes de référence d'une licence et d'un contrat de licence, vérification diligente et évaluation de la valeur monétaire de la PI.

11

21 mars

Licence comme moyen de transfert de PI (partie 2/2) et gestion stratégique de la PE (partie 2/2)

Gestion stratégique de la PI (partie 2/2) et mise en pratique des notions du cours par la simulation de la négociation des termes de référence d'une licence.

12

28 mars

Étude de cas (OPIC) et révision générale

Mise en pratique des notions du cours par l’analyse d’un cas élaboré par l’Office de propriété intellectuelle du Canada, révision générale.

13

4 avril

Présentation des projets d’équipe

14

Date à venir

Examen final (2 heures)




Laboratoires et travaux pratiques

Ne s'applique pas.




Évaluation

ACTIVITÉ

DESCRIPTION

%

Présence et participation individuelles

Présence aux cours, interventions constructives, participation active en classe aux discussions et aux mises en situation, participation aux questionnaires sur Moodle (uniquement la participation compte, la note aux questionnaires ne sera pas comptabilisée) et partage des apprentissages individuels. L'étudiant(e)s qui ne pratique pas ou qui ne prépare pas ses lectures afin de contribuer aux échanges collectifs en classe risque de perdre la totalité des points de participation.

10

Présentations en équipe

lectures sélectionnées :

 

Lecture, analyse et présentation orale

Lecture et analyse d’un article pertinent sur la PI et exposé oral de 15 minutes en classe. Les étudiants choisiront un article à lire à partir d’une liste de lecture constituée par l'enseignant. L’équipe devra compléter son analyse de l’article choisi en trouvant un autre article pertinent qu’elle devra lire, analyser et inclure dans sa présentation orale. L’horaire des présentations orales et le nombre de personnes par équipe selon l’article choisi, seront affichés dans Moodle. Les diapositives sous format numérique du PowerPoint de la présentation orale devront être versés dans Moodle avant l’exposé oral.

10

Projet en équipe

 

Expériences de recherche sur le terrain ou théorique

Projet en équipe sur un thème pertinent aux enjeux de PI qui se

jouent en milieu d'entreprise ou d’organisation.2

Livrables :

1. Présentation orale de 20 minutes par équipe + période de questions

2. Diapositives sous format numérique du PowerPoint de la présentation orale.

3. Rapport de projet écrit en version PDF comptant de 15 à 20 pages maximum.3

L'étudiant(e)s qui ne participe pas aux travaux de groupe de façon constructive et équitable s'expose à obtenir une note différente de celle obtenue par les autres membres de l'équipe. La contribution individuelle, étant balisée notamment par les articles 1.3.4 et 1.4 du Règlement sur les infractions de nature académique, la participation et la contribution substantiels d'un étudiant au travail d'équipe doit pouvoir être justifiée à la demande discrétionnaire de l'enseignant.

40

Examen final

Portant sur l’ensemble des notions du cours incluant ce qui se trouve dans les diapositives du cours (celles-­ci ne devront toutefois pas être utilisées durant l'examen)

 

40

1 Harrison, Suzanne, Sullivan, Patrick, H. Sr., Profiting From Intellectual Capital - Learning From Leading Companies, Journal of Intellectual Capital, Vol.1, No.1, 2000, pp. 33-46, © MCB University Press, 1469-1930.

2 Dans le cas où le projet se fait en lien avec une entreprise ou une organisation, l’équipe doit s’assurer auprès des dirigeants de celle-­ci qu’elle sera totalement libre de présenter à la classe et aux enseignants les informations concernant l’entreprise / organisation, les résultats de son analyse et ses recommandations et ce, sans requérir la signature d’entente de confidentialité de la part des enseignants et des étudiants de la classe.

3 Le nombre de pages indiqué exclue les pages de présentation, table des matières, bibliographie, annexes, etc. Les étudiants doivent porter une attention particulière à la qualité du français et à indiquer correctement ses références et ses citations, en conformité avec le règlement sur l’intégrité intellectuelle de l’ÉTS.

 

 

EXAMEN. L'examen final se veut une récapitulation des notions apprises durant le cours sous forme de questions à choix multiples et de questions à développement. Aucunes notes de cours ou autres documents ne seront permis ni nécessaires pour répondre à l'examen. Tout appareil électronique permettant de récupérer, de mémoriser ou de communiquer des informations (baladeur, téléphone cellulaire, téléavertisseur, assistant numérique personnel, ordinateur, tablette numérique, téléphone intelligent, etc.) est interdit dans la salle d’examen.




Date de l'examen final
Votre examen final aura lieu pendant la période des examens finaux, veuillez consulter l'horaire à l'adresse suivante : http://etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Examens-finaux


Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.7 b / cycles supérieurs, article 6.5.4 b) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.

Dispositions additionnelles

 

REMISE DES TRAVAUX. Un projet d’équipe sera remis sous forme d'un document écrit lors du module 13 et présenté oralement à cette séance devant la classe sur une base confidentielle car certains des sujets porteront sur des données d'entreprises. Les étudiants sont encouragés à prendre des sujets qui leur seront utiles dans leur vie professionnelle. Le sujet devra être préalablement approuvé par les enseignants et ces derniers donneront des pistes pour la recherche du sujet. Une pénalité de 10 % par jour sera imposée à tous travaux remis en retard. L’utilisation des logiciels de traitement texte compatibles avec Windows ou Mac pour les textes et la présentation des données (tabulateurs, graphiques, dessins) est obligatoire.




Absence à un examen
Dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la tenue de son examen, l’étudiant devra justifier son absence d’un examen durant le trimestre auprès de la coordonnatrice – Affaires départementales qui en référera au directeur de département. Pour un examen final, l’étudiant devra justifier son absence auprès du Bureau du registraire. Toute absence non justifiée par un motif majeur (maladie certifiée par un billet de médecin, décès d’un parent immédiat ou autre) à un examen entraînera l’attribution de la note (0).



Plagiat et fraude
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (https://www.etsmtl.ca/A-propos/Direction/Politiques-reglements/Infractions_nature_academique.pdf ) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet.  À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et les étudiants sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (https://www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).



Documentation obligatoire

Ouvrage auquel l'enseignant a contribué à titre d'auteur:

 

Gardoni, M., Navarre, A., Pratiques de gestion de l'innovation - Guide sur les stratégies et les processus, Presses de l'Université du Québec, 2017, ISBN: 978-2-7605-4478-9- disponible à la coopETS.

 

Les diapositives numériques seront disponibles sur Moodle.




Ouvrages de références

Les lectures suivantes ont été sélectionnées afin de donner à l'étudiant un aperçu des enjeux du domaine.

Ces lectures aideront les étudiants à développer un esprit critique et à en comprendre la complexité. Ces lectures sont suggérées et ne doivent pas être considérées comme les seules lectures qui devraient être faites.

L'examen ne portera pas sur ces lectures mais celles-­-ci aideront à mieux répondre à certaines des questions de l'examen final et vous donneront des idées dans la réalisation du projet de cours.

D’autres suggestions de lecture sont également proposées dans le matériel présenté en classe et celui accessible sur le site Moodle du cours.

 

Ouvrages généraux :

 

Harrison, Suzanne S., Sullivan, Patrick H., Edison in the Boardroom Revisited : How Leading Companies Realize Value from Their Intellectual Property, Wiley, Second Edition, 2011

IP Handbook of Best Practices, Concept Foundation-­-MIHR-­-PIPRA – www.iphandbook.org

Manuel sur la négociation des contrats de transfert de technologie, ONUDI, 1996

OMPI : Guide de l’OMPI sur l’utilisation de l’information en matière de brevets;

http://www.wipo.int/export/sites/www/freepublications/fr/patents/434/wipo_pub_l434_03.pdf

 

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ; Qu’est-­-ce que la Propriété intellectuelle ? ;

http://www.wipo.int/export/sites/www/freepublications/fr/intproperty/450/wipo_pub_450.pdf

 

Ramsay, John T., (2004); Ramsay on Technology Transfer and Licensing, Second Edition, Butterworths Canada

Rockman, Howard B., (2004); Intellectual Property Law for Engineers and Scientists, Wiley and Sons, IEEE, New Jersey

Sherman, Andrew J., Harvesting Intangible Assets – Uncover Hidden Revenue in Your Company’s Intellectual Property, © 2012 Andrew J. Sherman, AMACOM, New York, 2012




Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

https://ena.etsmtl.ca




Autres informations

ENCADREMENT :

 

Luc E. Morisset :

Local :

A-3539

Courriel :

cc­-luc.morisset@etsmtl.ca

Cellulaire :

514­-823­-3143

Disponibilité :

Sur rendez­-vous