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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours :

Isabelle Desjardins-David

PLAN DE COURS

Hiver 2024
TCH020 : Santé, sécurité et gestion de personnel en ctn (3 crédits)

Préalables
Aucun préalable requis

Unités d'agrément
Données non disponibles

Qualités de l'ingénieur

Q10

Q11

Q12

Qualité visée dans ce cours

Qualité visée dans un autre cours

Indicateur enseigné

Indicateur évalué

Indicateur enseigné et évalué

Descriptif du cours
Ce cours ne peut être reconnu dans le cadre d’un programme de baccalauréat.

Au terme de ce cours, l’étudiante ou l’étudiant sera en mesure : d’identifier les risques et les dangers sur les chantiers de construction; de formuler les mesures appropriées pour les éliminer; d’appliquer et interpréter les lois et règlements régissant les conditions de travail sur les chantiers de construction.

Loi sur la santé et sécurité au travail : programmes de prévention, comité de sécurité, prévention des accidents. Loi sur les accidents de travail et maladies professionnelles. Gestion du personnel : statuts et rôles, autorité, motivation et productivité, besoins en personnel, service du personnel. Décret de la construction. Loi sur la formation professionnelle.

Code de sécurité pour les travaux de construction. Notions d’hygiène industrielle. Matières dangereuses et SIMDUT. Gestion du risque. Types d’expositions aux dangers et leur prévention (poussières, électricité, vibrations, etc.). Signalisation et protection du public lors des travaux de construction. Équipements de protection individuelle. Accessibilité au chantier. Appareils de levage et échafaudages. Machinerie lourde et véhicules automoteurs. Travaux dans les tranchées et excavations. Mises en situation traitant des conditions rencontrées sur les chantiers de construction.

Cours reconnu par l’ASP Construction en vue de l’obtention de l’attestation obligatoire permettant de travailler sur les chantiers de construction (cette attestation est requise avant d’entreprendre le baccalauréat en génie de la construction).

Objectifs du cours

Ce cours comporte trois (3) volets :

les notions de base en santé et sécurité du travail dans l’industrie de la construction;
les relations de travail dans l’industrie de la construction incluant l’interprétation et l’application des lois et règlements régissant les conditions de travail sur les chantiers de construction;
les notions de base de gestion du personnel.

Stratégies pédagogiques

39 heures d’enseignement magistral (3 heures par semaine) comportant des périodes de questions, de discussion, travaux et études de cas et de séances de projection :

15 heures portant sur la gestion de la santé et de la sécurité sur les chantiers;
24 heures sur les relations de travail dans l'industrie de la construction.

À cela s'ajoute le cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction d'une durée de 30 heures (ASP Construction).

Utilisation d’appareils électroniques

La plate-forme Wooclap sera utilisée en cours, un appareil permettant de répondre aux questions en simultané est souhaitable.

Horaire

Groupe	Jour	Heure	Activité
01	Mercredi	18:00 - 21:30	Activité de cours
	Vendredi	09:00 - 16:30	Travaux pratiques (Groupe A)
02	Lundi	18:00 - 21:30	Activité de cours
	Mercredi	09:00 - 16:30	Travaux pratiques (Groupe A)

Coordonnées de l’enseignant

Groupe	Nom	Activité	Courriel	Local	Disponibilité
01	Olivia Girouard	Activité de cours	Olivia.Girouard@etsmtl.ca	B-2519
01	Hugues Ntoumaleu	Activité de cours	Hugues.Ntoumaleu@etsmtl.ca	B-2519
01	Hugues Ntoumaleu	Travaux pratiques (Groupe A)	Hugues.Ntoumaleu@etsmtl.ca	B-2519
02	Guillaume Bourbeau	Activité de cours	guillaume.bourbeau@etsmtl.ca	B-2519
02	Éric Dupont	Activité de cours	Eric.Dupont@etsmtl.ca	B-2519
02	Isabelle Desjardins-David	Travaux pratiques (Groupe A)	Isabelle.Desjardins-David@etsmtl.ca	B-1634

Cours

Déroulement du cours (18h à 21h30)

Cours SST :

Groupe 1 : mercredi 10 janvier 2023 au 7 février 2023 = 15 heures

Groupe 2 : lundi 8 janvier au 5 février 2024 = 15 heures

Cours Relations de travail :

Groupe 1 : mercredi 14 février au 10 avril 2024, relâche le 6 mars = 24 heures

Groupe 2 : lundi 12 février au 8 avril 2024, relâche le 4 mars et férié le 1er avril + jeudi 4 avril (horaire du lundi) = 24 heures

Le guide de l’apprenant de l'ASP Construction et le Code de sécurité pour les travaux de construction seront remis en classe, sans frais.

Détail - volet Santé et sécurité du travail (groupe 1 : Hugues Ntoumaleu; groupe 2 : Éric Dupont)

	Contenu
C1	Le secteur de la construction – maitre d’œuvre, la définition de chantier de construction, l’organisation de la prévention. Début de la législation en santé et sécurité du travail
C2	Fin de la législation en santé et sécurité du travail La GSST, le programme de prévention, l’analyse de risques
C3	Les principaux risques dans le secteur de la construction, les statistiques d’accident, les enquêtes d’accident
C4	Conférenciers invités (inspecteur CNESST) Diligence raisonnable, négligence criminelle et code de déontologie des ingénieurs
C5	Intra (durée : 2 heures)

Détail - volet Relations de travail (groupe 1 : Guillaume Bourbeau; groupe 2 : Olivia Girouard)

	Contenu
C6	Source du droit et principes généraux de droit public canadien
C7	Rapports individuels de travail / Code civil du Québec
C8	Rapports individuels de travail / Loi sur les normes du travail
C9 et C10	Rapports collectifs de travail / Code du travail
C11 et C12	Relations du travail dans l’industrie de la construction
C13	Fin des relations du travail dans l’industrie de la construction et révision de la matière

Laboratoires et travaux pratiques

Les séances de travaux pratiques sont consacrées au cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction en vertu de l'article 2.4.1 i du Code en sécurité pour les travaux de construction, formation exigée pour l'accès aux chantiers de construction du Québec.

Cours ASP-Construction (30 heures)

Groupe 1 (local A-1302, enseignant : Hugues Ntoumaleu)

vendredi 9h à 12h et 13h30 à 16h30 : 19 et 26 janvier; 2, 9 et 16 février 2024

Groupe 2 (local B-0904, enseignante : Isabelle Desjardins-David)

mercredi 9h à 12h et 13h30 à 16h30 : 17, 24 et 31 janvier; 7 et 14 février 2024

Consultez Moodle pour les particularités et les exigences propres à ces séances encadrées par l'ASP Construction.

La formation de l'ASP Construction exige une présence aux 30 heures de formation pour obtenir la certification. En cas de retard ou d'absence, il sera de la responsabilité et aux frais de la personne de reprendre à l'externe les modules manqués.

Utilisation d'outils d'ingénierie

S.O.

Évaluation

Évaluation	Pondération	Groupe 01	Groupe 02
Examen intra	40 %	7 février 2024	5 février 2024
Examen ASP Construction	10 %*	16 février 2024	14 février 2024
Examen final	50 %	Semaine des examens finaux
Présence obligatoire aux 30 heures de cours de l'ASP Construction

Seuls le manuel de l'apprenant et le Code en sécurité pour les travaux de construction, annotés au besoin, sont autorisés à l'examen ASP Construction. Durée : 1h15. Tous les examens se déroulent dans la même salle, incluant ESH.

Une feuille de note recto verso sera permise aux examens intra et final (manuscrite ou police Arial 11 minimum).

L'examen intra a une durée de 2 heures; l'examen final a une durée de 3 heures.

* pour les personnes détenant la carte de l'ASP Construction lors de l'inscription à TCH020, l'examen intra aura une pondération de 50 % par défaut .

Dates des examens intra

Groupe(s)	Date
1	7 février 2024
2	5 février 2024

Date de l'examen final
Votre examen final aura lieu pendant la période des examens finaux, veuillez consulter l'horaire à l'adresse suivante : http://etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Examens-finaux

Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.7 b / cycles supérieurs, article 6.5.4 b) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.

Absence à un examen
Dans les cinq (5) jours ouvrables suivants, la tenue de son examen, l’étudiant devra justifier son absence d’un examen durant le trimestre auprès de la coordonnatrice – Affaires départementales qui en référera au directeur du département ou du SEG. Pour un examen final, l’étudiant devra justifier son absence auprès du Bureau du registraire. Dans tous les cas, l’étudiant doit effectuer sa demande en complétant le formulaire prévu à cet effet qui se trouve dans son portail Mon ÉTS/Formulaires. Toute absence non justifiée par un motif majeur (maladie certifiée par un billet de médecin, décès d’un parent immédiat, Activité compétitive d’un étudiant appartenant à un club scientifique ou un club sportif d’élite de l’ÉTS ou au programme « Alliance sport étude » ou autre) à un examen entraînera l’attribution de la note zéro (0).

Infractions de nature académique
À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et les étudiants sont invités à consulter la page "Citer, pas plagier !" (https://www.etsmtl.ca/Etudes/citer-pas-plagier). Les clauses du règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS (« Règlement ») s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiants doivent consulter le règlement sur les infractions de nature académique (https://www.etsmtl.ca/docs/ETS/Gouvernance/Secretariat-general/Cadre-reglementaire/Documents/Infractions-nature-academique) pour identifier les actes qui constituent des infractions de nature académique au sens du Règlement ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet.

Systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG)
L’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG) dans les activités d’évaluation constitue une infraction de nature académique au sens du Règlement sur les infractions de nature académique, sauf si elle est explicitement autorisée par l’enseignant(e) du cours.

Documentation obligatoire

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2-1, R.4, Éditeur officiel du Québec.

Manuel de l'apprenant, fourni en classe.

Ouvrages de références

BÉLANGER et autres, Gestion stratégique des ressources humaines, Éditions Gaétan Morin, 1988.

BRADET, D., RACINE, M. et THIBAULT, F., Santé et sécurité au travail, guide juridique, Édition Québecor de Wilson & Lafleur ltée.

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2-1, R.4, Éditeur officiel du Québec.

Guides de prévention au travail (série de publications), dernières éditions, ASP construction, Québec.

Loi sur la santé et la sécurité du travail, L.R.Q. S-2.1, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, L.R.Q. A-3.001, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main d’œuvre dans l’industrie de la construction, L.R.Q. R-20, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les syndicats professionnels, L.R.Q. S-40, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Règlement de la régie des entreprises de construction du Québec, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

Moodle