Logo ÉTS
Session
Cours
Responsable(s) Mickaël Gardoni

Se connecter
 



Préalables

Aucun préalable requis
 


Descriptif du cours

Au terme de ce cours, l’étudiant sera en mesure :
• d’établir un plan stratégique de protection de la propriété intellectuelle permettant de maximiser la valeur et de minimiser les risques de conflits.

Droit de propriété intellectuelle. Gestion de stratégie de brevet. Alliances et partenariats. Capture et documentation des idées. Arrimage avec la stratégie commerciale. Secrets d’affaires. Revue diligente. Ententes de confidentialité. Contrats avec les employés.




Objectifs du cours

 

1. Acquérir les connaissances théoriques et les habiletés pratiques pour traiter des enjeux de propriété intellectuelle (PI) en entreprise et en organisation. Le cours permettra aux étudiants de développer les connaissances de base nécessaires à la gestion stratégique de la propriété intellectuelle dans leur milieu professionnel.

 

2. Être capable d'identifier les divers types de PI, de comprendre le processus de protection des PI, d'orienter celui-­ci vers une exploitation commerciale ou uniquement pour le bien du public. Les aspects légaux sous-jacents à ces concepts seront abordés sans pour autant que ce soit un cours de droit. Le cours permettra de connaitre les questions à se poser relativement à la PI et reconnaitre les expertises et les moments où il est nécessaire de consulter un avocat en PI et tout autre professionnel du domaine de la PI.

 

En somme, ce cours permet d'acquérir les principes de base de la gestion stratégique de la PI. L'approche pédagogique prévoit la réalisation d'un projet en équipe portant sur une problématique liée à l’exercice professionnel de l’étudiant. L’analyse d’articles scientifiques et autres documents portant sur la PI, le partage des apprentissages en classe, les études de cas réels et fictifs et l’exploration des carrières potentielles dans ce domaine sont aussi au programme.

 

OBJECTIFS SPÉCIFIQUES

 

À la fin de ce cours, les étudiants devraient être en mesure de :

 

• Comprendre les concepts de propriété intellectuelle (PI) dans un contexte d’évolution des législations nationales et internationale et dans un contexte économique mondial où la technologie, l'innovation et les savoirs jouent un rôle de premier plan;

• Comprendre le rôle stratégique de la PI, sa gestion et son exploitation dans les entreprises et les organisations tenant compte de son arrimage avec les stratégies d’affaires et d’innovation, des approches pour la monnayer et la capitaliser, de l'innovation ouverte et de l’environnement concurrentiel mondial;

• Appliquer les concepts de la gestion de l'innovation en fonction de la PI existante et émergente en milieux d'entreprise, d’organisation, de laboratoire gouvernemental ou d'université;

• Connaitre les divers outils, accords, et ententes contractuelles liés à la PI incluant ceux adaptés aux projets de développement technologique, d'amélioration de la production ou de création d'un nouveau design ou service;

• Appliquer les concepts du cours afin de comprendre les étapes du processus menant à l’obtention d’un brevet d’invention, les principes guidant la rédaction d’une demande de brevet ainsi que les éléments clés pour la gestion du capital intellectuel et des connaissances dans un environnement concurrentiel;

• Comprendre le processus de valorisation et de transfert technologique à partir de l’étape de repérage de partenaires potentiels à jusqu’à l’étape de transfert par licence et reconnaitre les facteurs de succès, ainsi que les pièges majeurs à éviter;

• Comprendre la complémentarité des diverses approches de dépôt et de non-­dépôt de la PI et les conséquences de ces approches dans les entreprises et les organisations.

 

Ce cours en est un d’introduction à la PI et n'a pas pour objectif d’amener le niveau des connaissances de l’étudiant à celui d’un spécialiste, d’un agent de brevet ou d’un agent de transfert de technologies. Cependant, ce cours vise une meilleure compréhension des enjeux liés à la propriété intellectuelle qui confrontent tout professionnel dans le domaine de la création, une composante de plus en plus importante dans une économie basée sur les connaissances et les savoirs.


Stratégies pédagogiques

Approches pédagogiques :

 

• cours magistraux (la présence en classe est obligatoire pour tous les étudiants). Les diapositives du cours seront accessibles électroniquement via la plateforme Moodle ;

• études de cas et mise en situation de gestion;

• lecture et analyse de deux articles pertinents à la PI par chaque étudiant et court exposé en classe en équipe;

• interventions constructives de chaque étudiant, participation active en classe et partage collectif des apprentissages individuels;

• projet d’équipe sur un sujet préalablement approuvé par l'enseignant et effectué tout au long du cours (en dehors des heures d’enseignement);

• examen final portant sur les connaissances acquises durant toutes les séances du cours;

• auto apprentissage par des lectures suggérées. Des références pertinentes seront communiquées aux étudiants au fil des séances.

 

L'enseignement et les travaux seront donnés en français. Toutefois, étant donné le caractère international de ce cours et de la pratique de la gestion de la PI, la terminologie sera exprimée dans les deux langues officielles lorsque cela est possible.





Coordonnées de l’enseignant

* Double-cliquez sur le champ pour modifier le contenu