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École de technologie supérieure

Responsable(s) de cours :

Mélissa Fafard, Isabelle Desjardins-David

PLAN DE COURS

Hiver 2026
TCH020 : Santé, sécurité et gestion de personnel en ctn (3 crédits)

Préalables
Aucun préalable requis.

Description du cours
Ce cours ne peut être reconnu dans le cadre d’un programme de baccalauréat.

Au terme de ce cours, l’étudiante ou l’étudiant sera en mesure : d’identifier les risques et les dangers sur les chantiers de construction; de formuler les mesures appropriées pour les éliminer; d’appliquer et interpréter les lois et règlements régissant les conditions de travail sur les chantiers de construction.

Loi sur la santé et sécurité au travail : programmes de prévention, comité de sécurité, prévention des accidents. Loi sur les accidents de travail et maladies professionnelles. Gestion du personnel : statuts et rôles, autorité, motivation et productivité, besoins en personnel, service du personnel. Décret de la construction. Loi sur la formation professionnelle.

Code de sécurité pour les travaux de construction. Notions d’hygiène industrielle. Matières dangereuses et SIMDUT. Gestion du risque. Types d’expositions aux dangers et leur prévention (poussières, électricité, vibrations, etc.). Signalisation et protection du public lors des travaux de construction. Équipements de protection individuelle. Accessibilité au chantier. Appareils de levage et échafaudages. Machinerie lourde et véhicules automoteurs. Travaux dans les tranchées et excavations. Mises en situation traitant des conditions rencontrées sur les chantiers de construction.

Cours reconnu par l’ASP Construction en vue de l’obtention de l’attestation obligatoire permettant de travailler sur les chantiers de construction (cette attestation est requise avant d’entreprendre le baccalauréat en génie de la construction).

Stratégies pédagogiques

39 heures d’enseignement magistral (3 heures par semaine) comportant des périodes de questions, de discussion, travaux et études de cas et de séances de projection :

15 heures portant sur la gestion de la santé et de la sécurité sur les chantiers;
24 heures sur les relations de travail dans l'industrie de la construction.

À cela s'ajoute le cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction d'une durée de 30 heures (ASP Construction).

Utilisation d’appareils électroniques

La plate-forme Wooclap pourra être utilisée en cours, un appareil permettant de répondre aux questions en simultané est souhaitable.

Horaire

Groupe	Jour	Heure	Activité
01	Mercredi	18:00 - 21:30	Activité de cours
	Vendredi	09:00 - 17:00	Travaux pratiques
02	Lundi	18:00 - 21:30	Activité de cours
	Mercredi	09:00 - 17:00	Travaux pratiques

Coordonnées du personnel enseignant le cours

Groupe	Nom	Activité	Courriel	Local	Disponibilité
01	Noémie Lafontaine	Activité de cours	noemie.lafontaine@etsmtl.ca
01	Hugues Ntoumaleu	Activité de cours	Hugues.Ntoumaleu@etsmtl.ca	B-2519
01	Hugues Ntoumaleu	Travaux pratiques	Hugues.Ntoumaleu@etsmtl.ca	B-2519
02	Camille Grimard	Activité de cours	camille.grimard@etsmtl.ca
02	Éric Dupont	Activité de cours	eric.dupont@etsmtl.ca	B-2519
02	Éric Dupont	Travaux pratiques	eric.dupont@etsmtl.ca	B-2519

Cours

Déroulement du cours (18h à 21h30)

Cours SST :

Groupe 1 : mercredi 7 janvier 2026 au 4 février 2026 = 15 heures

Groupe 2 : lundi 5 janvier 2026 au 2 février 2026 = 15 heures

Cours Relations de travail :

Groupe 1 : mercredi 11 février 2026 au 15 avril 2026 (relâche le 4 mars 2026) = 24 heures

Groupe 2 : lundi 9 février 2026 au 13 avril 2026 (relâche le 2 mars 2026) = 24 heures

Le guide de l’apprenant de l'ASP Construction et le Code de sécurité pour les travaux de construction seront remis en classe, sans frais.

Détail - volet Santé et sécurité du travail

	Contenu
C1	Le secteur de la construction – maitre d’œuvre, la définition de chantier de construction, l’organisation de la prévention. Début de la législation en santé et sécurité du travail
C2	Fin de la législation en santé et sécurité du travail La GSST, le programme de prévention, l’analyse de risques
C3	Les principaux risques dans le secteur de la construction, les statistiques d’accident, les enquêtes d’accident
C4	Conférenciers invités (inspecteur CNESST) Diligence raisonnable, négligence criminelle et code de déontologie des ingénieurs
C5	Intra (durée : 2 heures)

Détail - volet Relations de travail

	Contenu
C6	Source du droit et principes généraux de droit public canadien
C7	Rapports individuels de travail / Code civil du Québec
C8	Rapports individuels de travail / Loi sur les normes du travail
C9 et C10	Rapports collectifs de travail / Code du travail
C11 et C12	Relations du travail dans l’industrie de la construction
C13	Fin des relations du travail dans l’industrie de la construction et révision de la matière

Laboratoires et travaux pratiques

Les séances de travaux pratiques sont consacrées au cours Santé et sécurité générale sur les chantiers de construction, formation obligatoire pour travailler sur un chantier de construction au Québec en vertu de l'article 2.4.1 i du Code en sécurité pour les travaux de construction.

Cours ASP-Construction (30 heures)

Groupe 1

Groupe de TP A : vendredi 9h à 17h - 16, 23 et 30 janvier 2026, 6 et 13 février 2026
Groupe de TP B : vendredi de 9h à 17h - 20 et 27 février 2026, 13, 20 et 27 mars 2026

Groupe 2

Groupe de TP A : mercredi 9h à 17h - 14, 21, 28 janvier 2026, 4 et 11 février 2026
Groupe de TP B : mercredi 9h à 17h - 18 et 25 février 2026, 11, 18 et 25 mars 2026

Consultez Moodle pour les particularités et les exigences propres à ces séances encadrées par l'ASP Construction.

La formation de l'ASP Construction exige une présence aux 30 heures de formation pour obtenir la certification. En cas de retard ou d'absence, il sera de la responsabilité et aux frais de la personne de reprendre à l'externe les modules manqués et l'examen.

Utilisation d'outils d'ingénierie

S.O.

Évaluation

Informations additionnelles :

Évaluation	Pondération	Groupe 01	Groupe 02
Examen intra	40 %	4 février 2026	2 février 2026
Examen ASP Construction	10 %*	TP A : 13 février 2026 TP B : 27 mars 2026	TP A : 11 février 2026 TP B : 25 mars 2026
Examen final	50 %	Semaine des examens finaux
Présence obligatoire aux 30 heures de cours de l'ASP Construction

Seuls le manuel de l'apprenant et le Code en sécurité pour les travaux de construction, annotés au besoin, sont autorisés à l'examen ASP Construction. Durée : 1h15. Tous les examens se déroulent dans la même salle, incluant ESH (exigence de l'ASP Construction).

Une feuille de note recto verso sera permise aux examens intra et final (manuscrite ou police Arial 11 minimum).

L'examen intra a une durée de 2 heures; l'examen final a une durée de 3 heures.

* pour les personnes détenant la carte de l'ASP Construction lors de l'inscription à TCH020, l'examen intra aura une pondération de 50 % par défaut .

Dates des examens intra

Groupe(s)	Date
1	4 février 2026
2	2 février 2026

Politique de retard des travaux
Tout travail (devoir pratique, rapport de laboratoire, rapport de projet, etc.) remis en retard sans motif valable, c’est-à-dire autre que ceux mentionnés dans le Règlement des études (1er cycle, article 7.2.5/ cycles supérieurs, article 6.5.2) se verra attribuer la note zéro, à moins que d’autres dispositions ne soient communiquées par écrit par l’enseignante ou l’enseignant dans les consignes de chaque travail à remettre ou dans le plan de cours pour l’ensemble des travaux.

Absence à une évaluation

Afin de faire valider une absence à une évaluation en vue d’obtenir un examen de compensation, l’étudiante ou l’étudiant doit utiliser le formulaire prévu à cet effet dans son portail MonÉTS pour un examen final qui se déroule durant la période des examens finaux ou pour tout autre élément d’évaluation surveillé de 15% et plus durant la session. Si l’absence concerne un élément d’évaluation de moins de 15% durant la session, l’étudiant ou l’étudiante doit soumettre une demande par écrit à son enseignante ou enseignant.

Toute demande de validation d’absence doit se faire dans les cinq (5) jours ouvrables suivant la tenue de l’évaluation, sauf dans les cas d’une absence pour participation à une activité prévue aux règlements des études où la demande doit être soumise dans les cinq (5) jours ouvrables avant le jour de départ de l’ÉTS pour se rendre à l’activité.

Toute absence non justifiée par un motif majeur (voir articles 7.2.6.1 du RÉPC et 6.5.2 du RÉCS) entraînera l’attribution de la note zéro (0).

Infractions de nature académique
Les clauses du « Règlement sur les infractions de nature académique de l’ÉTS » s’appliquent dans ce cours ainsi que dans tous les cours du département. Les étudiantes et les étudiants doivent consulter le Règlement sur les infractions de nature académique (www.etsmtl.ca/a-propos/gouvernance/secretariat-general/cadre-reglementaire/reglement-sur-les-infractions-de-nature-academique) pour identifier les actes considérés comme étant des infractions de nature académique ainsi que prendre connaissance des sanctions prévues à cet effet. À l’ÉTS, le respect de la propriété intellectuelle est une valeur essentielle et tous les membres de la communauté étudiante sont invités à consulter la page Citer, pas plagier ! (www.etsmtl.ca/Etudiants-actuels/Baccalaureat/Citer-pas-plagier).

Systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG)
L’utilisation des systèmes d’intelligence artificielle générative (SIAG) dans les activités d’évaluation constitue une infraction de nature académique au sens du Règlement sur les infractions de nature académique, sauf si elle est explicitement autorisée par la personne enseignante du cours ou la personne coordonnatrice dans le cas des stages.

Documentation obligatoire

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2-1, R.4, Éditeur officiel du Québec.

Manuel de l'apprenant, fourni en classe.

Le guide de l’apprenant de l'ASP Construction et le Code de sécurité pour les travaux de construction seront remis en classe, sans frais pour les personnes ayant à faire le cours Santé sécurité générale sur les chantiers de construction.

Ouvrages de références

BÉLANGER et autres, Gestion stratégique des ressources humaines, Éditions Gaétan Morin, 1988.

BRADET, D., RACINE, M. et THIBAULT, F., Santé et sécurité au travail, guide juridique, Édition Québecor de Wilson & Lafleur ltée.

Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2-1, R.4, Éditeur officiel du Québec.

Guides de prévention au travail (série de publications), dernières éditions, ASP construction, Québec.

Loi sur la santé et la sécurité du travail, L.R.Q. S-2.1, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, L.R.Q. A-3.001, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les relations de travail, la formation professionnelle et la gestion de la main d’œuvre dans l’industrie de la construction, L.R.Q. R-20, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Loi sur les syndicats professionnels, L.R.Q. S-40, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Règlement de la régie des entreprises de construction du Québec, dernière édition, Éditeur officiel du Québec.

Adresse internet du site de cours et autres liens utiles

Moodle