|
Cours 1: Introduction et Responsabilité civile
- Introduction générale du cours
- Définition de la notion de responsabilité civile
- La notion de faute
- La notion de dommages
- La notion du lien de causalité
- La responsabilité présumée
- Analyse de la jurisprudence
|
5 mai
|
|
Cours 2: Responsabilité professionnelle
- Notions générales de la responsabilité de l’ingénieur
- La responsabilité professionnelle
- Survol sur la responsabilité contractuelle et le contrat d’entreprise
- Survol sur les niveaux d’obligation
- Analyse de la jurisprudence
|
12 mai
|
|
Cours 3: Droit des biens et immobilier
- Notions de base relativement aux biens meubles et immeubles
- Analyse de la jurisprudence
|
19 mai
|
|
Cours 4: Droit immobilier (suite)
- Quelques concepts relatifs au bail commercial
- Quelques concepts du droit de l’environnement
- Analyse de la jurisprudence
|
26 mai
|
|
Cours 5: Financement
- Le prêt
- Le crédit-bail
- Analyse de la jurisprudence
|
2 juin
|
|
Cours 6: Financement (suite)
- Le cautionnement
- Les concepts de solidarité, de divisibilité et de subrogation
- La lettre de crédit
- Survol sur les hypothèques
- Discussion sur le capital de risque
- Analyse de la jurisprudence
|
9 juin
|
|
Cours 7: Droit de la vente
- Les concepts du droit de la vente
- Les garanties associées
- Analyse de la jurisprudence
|
16 juin
|
|
Cours 8: Les assurances
- Les concepts du droit des assurances
- Survol sur les types d’assurance
- Analyse de la jurisprudence
|
23 juin
|
|
Cours 9: Le mandat
- Les concepts juridiques du mandat
- Le mandat vs le service
- Analyse de la jurisprudence
|
7 juillet
|
|
Cours 10: Structure et interprétation du contrat
- Structures contractuelles
- Parties
- Introduction
- Les définitions
- Les renvois
- Le corps du contrat
- Les termes « usuels »
- La signature
- Les Annexes
|
14 juillet
|
|
Cours 11: Structure et interprétation du contrat (suite)
- L’amendement
- L’amendement implicite dans l’exécution
- Analyse de la jurisprudence
|
21 juillet
|
|
Cours 12: Structure et interprétation du contrat (suite)
- La rédaction du contrat et les règles d’interprétation
- Analyse de la jurisprudence
|
28 juillet
|
|
Cours 13: révision
|
4 août
|