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Responsable(s) Adel Francis

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Cours

La matière du cours est subdivisée par chapitre et totalise 39 heures (en mode hybride) :

Chapitre 1 : Le contrat «A» (de soumission) et le contrat «B» (d'exécution) - En présentiel
Chapitre 2 : Les contrats d'entreprise - des obligations - En présentiel

Chapitre 3 : Le contrat d'adhésion - Classe virtuelle Zoom
Cahpitre 4 : La responsabilité contractuelle - Classe virtuelle Zoom
Chapitre 5 : Les erreurs dans les soumissions - Classe virtuelle Zoom

Examen INTRA - En présentiel

Chapitre 6 : L'interprétation des clauses contractuelles - Classe virtuelle Zoom
Chapitre 7 : Les droits et obligations civiles (partie1) - Classe virtuelle Zoom
Chapitre 8 : Les droits et obligations civiles (partie 2) - Classe virtuelle Zoom
Chapitre 9 : Études de cas  - Classe virtuelle Zoom
Chapitre 10 : La concurrence déconcertée - Classe virtuelle Zoom

Deux périodes de cours (4 et 11 avril 2022) sont réservées à la présentation en classe (ÉTS) du travail de session (stratégies cognitives visant l'utilisation des connaissances acquises).

Examen final - En présentiel